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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Guide de mise en oeuvre d'un système de gestion de l'environnement ISO 14001 pour le secte...
1. Domaine d.application 1.1 Généralités Au Canada, la taille des exploitations agricoles du secteur primaire varie beaucoup d.un établissement à l.autre, allant de petites terres de quelques hectares à de grands ranches de plusieurs milliers d.hectares. Ces exploitations peuvent être des entreprises familiales à propriétaire unique ou des établissements incorporés dont la plupart ne se…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-02-28
Code(s) de l'ICS :
13.020.10; 65.020
Microbiologie des aliments — Méthode horizontale pour le dénombrement des micro-organismes — Techniq...
L'ISO 4833:2003 spécifie une méthode horizontale pour le dénombrement des micro-organismes par comptage des colonies obtenues en milieu solide après incubation en aérobiose à 30 degrés Celsius. En dehors de certaines limitations, elle est applicable aux produits destinés à la consommation humaine ou à l'alimentation animale. L'application de l'ISO 4833:2003 à l'analyse de…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-01-26
Code(s) de l'ICS :
07.100.30
Recueil de normes sur les tuyaux sans pression en plastique
CAN/CSA-B181.1-02 Tuyaux et raccords d?évacuation et de ventilation en ABS 1. Domaine d?application 1.1 Cette norme traite des tuyaux et des raccords d?évacuation et de ventilation (DWV) en acrylonitrilebutadiène-styrène (ABS), ainsi que des accessoires assemblés en usine tels les joints de dilatation, les brides de sol de toilette et les clapets antiretour. 1.2 Cette norme comporte…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2002-11-30
Code(s) de l'ICS :
23.040.50; 23.040.50
Service à la clientèle adapté aux besoins des personnes handicapées
1. Champ d'application 1.1 Objectifs Cette norme s'adresse aux organismes qui désirent offrir aux personnes handicapées un service à la clientèle de qualité égale à celle du service fourni à l'ensemble de la population. Cette norme a pour objectifs d'aider les individus et les organismes à planifier et à mettre en oeuvre de bons processus de prestation de service, à…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2002-11-30
Code(s) de l'ICS :
03.120.99; 03.120.99
Lignes directrices relatives à la sélection, à l?entretien et à l?utilisation des chaussures de prot...
1. Objectif et domaine d?application Ces lignes directrices visent à: a) aider les utilisateurs de chaussures de protection et les employeurs à sélectionner correctement les chaussures de protection les plus efficaces pour leurs tâches et leur milieu de travail respectifs; b) aider les employeurs, les comités de santé et de sécurité au travail et les travailleurs à cerner les risques et les…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2002-10-31
Code(s) de l'ICS :
13.340.50
Bouchons en liège — Dénombrement des unités formant colonie de levures, de moisissures et de bactéri...
L'ISO 10718 spécifie une méthode de dénombrement des unités formant colonie de levures de moisissures et de bactéries qui peuvent exister sur les bouchons en liège, et qui, dans certaines conditions, peuvent se développer dans une solution alcoolique. L'ISO 10718 est applicable aux bouchons en liège soumis aux traitements habituels de sanitation.
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2002-08-21
Code(s) de l'ICS :
07.100.99; 07.100.99
Stérilisation effective à la vapeur dans les établissements de santé
1. Domaine d?application 1.1 Cette norme énonce les points essentiels d?un programme d?utilisation de la vapeur pour stériliser les dispositifs médicaux dans les établissements de santé afin d?atteindre un niveau adéquat de stérilité et de réduire au minimum les risques d?accident pour le personnel qui utilise le matériel de stérilisation à la vapeur. Notes: 1) Les «établissements de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2002-01-31
Code(s) de l'ICS :
11.080
Stérilisateurs à l'oxyde d'éthylène dans les établissements de santé
1. Domaine d'application Attention : SOUS FORME LIQUIDE OU GAZEUSE, L'OXYDE D'ÉTHYLÈNE EST EXTRÊMEMENT TOXIQUE ET A ÉTÉ CLASSÉ DANS LA CATÉGORIE DES AGENTS CANCÉROGÈNES POUR LES HUMAINS PAR LE CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE SUR LE CANCER. AFIN DE PRENDRE LES PRÉCAUTIONS QUI S'IMPOSENT POUR ASSURER UNE PROTECTION ADÉQUATE CONTRE LES EFFETS DE CE PRODUIT, CONSULTER LA…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2002-01-31
Code(s) de l'ICS :
11.080.10
Véhicules routiers — Filtres à air pour l'habitacle — Partie 1: Essai de filtration des particu...
La présente partie de l'ISO/TS 11155 spécifie un essai de filtration des particules, qui comprend les caractéristiques critiques des équipements, la procédure d'essai et le format des rapports d'essai exigés pour une évaluation homogène des éléments filtrants sur un banc d'essai de laboratoire avec des particules de dimension supérieure à 0,3 μm. Elle s'applique aux…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2001-11-07
Code(s) de l'ICS :
43.040.60
Stérilisation effective à l'oxyde d'éthylène dans les établissements de santé
1. Domaine d'application Attention : SOUS FORME LIQUIDE OU GAZEUSE, L'OXYDE D'ÉTHYLÈNE EST EXTRÊMEMENt TOXIQUE ET A ÉTÉ CLASSÉ DANS LA CATÉGORIE DES AGENTS CANCÉROGÈNES POUR LES HUMAINS PAR LE CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE SUR LE CANCER. AFIN DE PRENDRE LES PRÉCAUTIONS QUI S'IMPOSENT POUR ASSURER UNE PROTECTION ADÉQUATE CONTRE LES EFFETS DE CE PRODUIT, CONSULTER LA…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2001-10-31
Code(s) de l'ICS :
11.080.01

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