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1.1 1.1.1 Cette norme énonce les exigences minimales du programme d’assurance de la qualité — catégorie 1, du fournisseur pour les centrales nucléaires existantes. Notes : 1) Cette norme ne contient pas de guide de mise en oeuvre ; les renseignements utiles sont indiqués sous la forme de notes dans le texte ou dans des annexes (voir les annexes B à E). 2) Cette norme peut être utilisée par…

1.1 1.1.1 Cette norme énonce les exigences minimales du programme d’assurance de la qualité du fournisseur — Catégorie 2, du fournisseur pour les centrales nucléaires existantes. Notes : 1) Cette norme ne contient pas de guide de mise en oeuvre ; les renseignements utiles sont indiqués sous la forme de notes dans le texte ou dans des annexes (voir les annexes B à E). 2) Cette norme peut…

1.1 1.1.1 Cette norme énonce les exigences minimales du programme d’assurance de la qualité — catégorie 3, du fournisseur pour les centrales nucléaires existantes. Notes : 1) Cette norme ne contient pas de guide de mise en oeuvre ; les renseignements utiles sont indiqués sous la forme de notes dans le texte ou dans des annexes (voir les annexes B à E). 2) Cette norme peut être utilisée par…

1.1 1.1.1 Cette norme énonce les exigences minimales du programme d’assurance de la qualité — catégorie 4, du fournisseur pour les centrales nucléaires existantes. Notes : 1) Cette norme ne contient pas de guide de mise en oeuvre ; les renseignements utiles sont indiqués sous la forme de notes dans le texte ou dans des annexes (voir l’annexe B). 2) Cette norme peut être utilisée par d’…

1.1 This Standard covers plastic plumbing fixtures and specifies requirements for materials, construction, performance, testing, and markings. 1.2 This Standard covers the following plumbing fixtures: a) bathtubs and combination tub/showers; b) lavatories; c) shower bases and shower stalls; d) sinks: i) bar sinks; ii) kitchen sinks; iii) laundry sinks; and iv) service sinks; e…

1.1 This Standard applies to newly produced compressed Natural Gas Vehicle (NGV) fueling connection devices, hereinafter referred to as “devices”, constructed entirely of new, unused parts and materials. NGV fueling connection devices consist of the following components, as applicable: a) receptacle and protective cap (mounted on vehicle) (see Clause 4.4); b) nozzle (see Clause 4.2); and c…

1.1 Généralités Cette norme énonce les exigences relatives à l’équipement et aux procédures d’examen audiométrique en milieu de travail. Elle vise les organismes, les fournisseurs de services et tous les établissements qui soumettent à des examens audiométriques les personnes exposées à des bruits dangereux. 1.2 Sujets non traités Cette norme ne porte pas sur les sujets suivants : a) les…

1.1 This Standard applies to switching and metering centres (hereafter may be referred to for convenience as metering centres or centres) rated 600 V and less, intended to be used in accordance with the Rules of the Canadian Electrical Code, Part I, in nonhazardous locations, to provide switching, overcurrent protection and metering for a number of circuits supplied from a consumer service. The…

1.1 This standard provides guidance for developing policies, procedures, processes and documentation that support the continuing reliability, accuracy and authenticity of electronic records to: a) ensure that electronic records can reliably support business decisions and exchanges of commitments; b) support the admissibility and the weight of electronic records in legal proceedings; and c)…

1.1 La présente norme fournit des consignes pour l’élaboration de politiques, de procédures, de processus et de documentation qui permettront de préserver la fiabilité, l’exactitude et l’authenticité des enregistrements électroniques afin de : a) veiller à ce que les enregistrements électroniques puissent appuyer de manière fiable des décisions d’affaires et des échanges d’engagement; b)…