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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Contacts à lames souples - Partie 1-1: Spécification générique - Évaluation de qualité
La CEI 62246-1-1:2013 est une spécification d'évaluation de qualité qui définit les exigences et les essais des contacts à lames souples utilisables dans les applications générales et industrielles. La présente norme sélectionne dans la CEI 62246-1:2011 et dans d'autres sources les procédures d'essai appropriées devant être utilisées dans des spécifications particulières dérivées…
Éditeur :
IEC
Statut :
Révisé
Date de publication :
2013-05-23
Code(s) de l'ICS :
29.120.70
Déclaration de matière pour des produits de et pour l'industrie électrotechnique
La CEI 62474:2012 décrit la procédure, le contenu et la forme des déclarations de matières pour les produits des entreprises et des fournisseurs de l'industrie électrotechnique. Les produits chimiques et les émissions du processus pendant l'utilisation du produit n'entrent pas dans le domaine d'application de la présente Norme internationale. Elle fournit aux fabricants situés…
Éditeur :
IEC
Statut :
Révisé
Date de publication :
2012-03-21
Code(s) de l'ICS :
01.110; 01.110
Réseaux de canalisations de pétrole et de gaz
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme traite de la conception, de la construction, de l’exploitation et de l’entretien des réseaux de canalisations des industries gazière et pétrolière qui transportent : a) les hydrocarbures liquides, y compris le pétrole brut, les fluides multiphasiques, les condensats, les dérivés liquides du pétrole et du gaz naturel et les gaz de pétrole liquéfiés ; b)…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2011-12-31
Code(s) de l'ICS :
75.200
Sécurité de l’installation et du fonctionnement de l’hémodialyse et de la dialyse péritonéale à domi...
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme prévoit les exigences qui visent à assurer la sécurité de l’installation et du fonctionnement de l’hémodialyse et de la dialyse péritonéale à domicile. Elle s’adresse aux fournisseurs de dialyse, y compris les travailleurs et les professionnels de la santé qui remplissent des fonctions techniques et opérationnelles associées à la dialyse à domicile, ainsi…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2011-03-31
Code(s) de l'ICS :
11.040.20
Gestion du travail dans les espaces clos Copie exclusive
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme énonce les exigences relatives a) à la mise en place et à l’entretien d’un programme de gestion des espaces clos conformément aux principes d’un SGSST ; b) aux rôles et aux responsabilités des représentants de la direction, de l’équipe d’entrée, et de l’équipe d’intervention d’urgence ; c) à la gestion des fournisseurs de services externes ; d) à l’…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-12-31
Code(s) de l'ICS :
01
Navires et technologie maritime — Systèmes de management de recyclage des navires — Spécifications r...
La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives à un système de management permettant à un chantier de recyclage des navires de développer et mettre en œuvre des procédures, politiques et objectifs pour être à même d'entreprendre des opérations de recyclage des navires sûres et non polluantes conformément aux normes nationales et internationales. Les exigences relatives au…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2009-03-08
Code(s) de l'ICS :
47.020.01; 03.100.70
Véhicules routiers — Aspects ergonomiques des systèmes de commande et d'information des transpo...
L'ISO 15008:2009 spécifie les exigences minimales de qualité d'image et de lisibilité d'image des afficheurs qui fournissent au conducteur d'un routier des informations visuelles dynamiques (changeantes) issues des systèmes de commande et d'information des transports (TICS) embarqués utilisables pendant que le véhicule est en mouvement. Ces exigences sont indépendantes…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-02-10
Code(s) de l'ICS :
13.180; 43.040.15
Décontamination des dispositifs médicaux réutilisables
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme décrit les éléments et méthodes essentiels à la manipulation, au transport et à la décontamination biologique sécuritaires des dispositifs médicaux réutilisables contaminés. Note : Le traitement de décontamination biologique comprend un nettoyage à fond et, si la sécurité du personnel ou des bénéficiaires l'exige, la mise en application adéquate…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-10-31
Code(s) de l'ICS :
11.080.99; 11.140
Réseaux de canalisations de pétrole et de gaz
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme traite de la conception, de la construction, de l'exploitation et de l'entretien des réseaux de canalisations des industries gazière et pétrolière qui transportent : a) les hydrocarbures liquides, y compris le pétrole brut, les fluides multiphases, les condensats, les dérivés liquides du pétrole et du gaz naturel et les gaz de pétrole…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-04-30
Code(s) de l'ICS :
75.200
Agents de sécurité et superviseurs des agents de sécurité
1. OBJET 1.1 La présente norme énonce les critères minimaux à utiliser pour effectuer la sélection des agents de sécurité et des superviseurs en uniforme affectés à la protection des personnes, des propriétés et de l'information. Elle offre un «Programme de formation de base des agents de sécurité (avant l'affectation)» (annexe A), un «Programme de formation des superviseurs des agents…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-02-29
Code(s) de l'ICS :
13.310; 03.100.30

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