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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Aires et équipement de jeu
1 Domaine d?application 1.1 Cette norme énonce des exigences visant les aires et l?équipement de jeu publics destinés à des enfants âgés entre 18 mois et 12 ans qui présentent les mensurations anthropométriques du 95e centile. Notes: 1) Le niveau de stimulation requis et désiré par les enfants varie énormément selon l?âge, le développement physique et le développement affectif. Il est…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-05-31
Code(s) de l'ICS :
97.200.40
Choix, utilisation et entretien des respirateurs
1. Domaine d?application 1.1 Cette norme établit les exigences relatives au choix, à l?utilisation et à l?entretien adéquats des respirateurs, ainsi qu?à l?administration d?un programme de protection respiratoire efficace en milieu de travail. 1.2 Cette norme ne vise pas la sélection des respirateurs utilisés pour la protection contre: a) les agents infectieux; b) les agents…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-05-31
Code(s) de l'ICS :
13.340.30
Modules d'alimentation pour gaz médicaux
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme définit les exigences en matière de sécurité visant les modules d'alimentation pour gaz médicaux utilisés dans les aires de soins médicaux, telles que les salles communes, ainsi que dans les aires spécialisées, telles que les salles d'opération, les salles d'induction, les salles de réveil, les services de dialyse, de soins intensifs ou…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2003-05-31
Code(s) de l'ICS :
11.040.10
Tubes espaceurs et chambres d'inhalation pour les aérosols-doseurs
1. Domaine d'application 1.1 Cette norme établit les exigences relatives aux tubes espaceurs et (ou) aux chambres d'inhalation (TE-CI) utilisés avec les aérosols-doseurs sous pression. Elle prescrit les matériaux et les éléments, l'emballage et l'étiquetage, ainsi que les caractéristiques de l'aérosol, établies à l'aide d'essais in vitro. 1.2 Cette norme ne…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2003-05-31
Code(s) de l'ICS :
11.040.10; 11.120.99
Protecteurs oculaires et faciaux
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme traite des protecteurs oculaires et faciaux utilisés au travail ainsi que dans les maisons d'enseignement et les écoles de métiers durant les activités pouvant entraîner des accidents aux yeux et au visage. Les accidents types sont imputables aux particules ou aux objets projetés, aux éclaboussures de liquides ou de métaux fondus, aux…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-05-31
Code(s) de l'ICS :
13.340.20
Cadres et couvercles de regards de visite et de bassins collecteurs
1. Domaine d'application 1.1 Généralités Cette norme vise les cadres et couvercles de regards de visite et de bassins collecteurs. 1.2 Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c'est-à-dire une prescription que l'utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme; «devrait» indique une recommandation ou ce qu.il est conseillé mais non obligatoire…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-05-31
Code(s) de l'ICS :
23.040.10
Norme de compétence pour les opérations de plongée
1. Domaine d?application 1.1 Cette norme s?applique aux opérations de plongée professionnelle effectuées relativement à tous les types de travaux et d?emplois, et elle décrit les exigences requises pour l?atteinte des niveaux minimum de compétence prévus pour tous les employés directement associés aux techniques de plongée indiquées. Les lois et les règlements canadiens en matière de santé…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-04-30
Code(s) de l'ICS :
03.120.99; 03.120.99
Enduit extérieur en époxyde thermofusible pour tuyaux en acier / Enduit extérieur en polyéthylène po...
Z245.20-02 1. Domaine d?application 1.1 Cette norme vise la qualification, l?application, l?inspection, la mise à l?essai, la manutention et l?entreposage des matériaux nécessaires à l?application en usine d?un enduit extérieur en époxyde thermofusible (EÉT) sur des tuyaux en acier destinés surtout aux oléoducs et aux gazoducs enfouis ou submergés. 1.2 Cette norme ne vise pas les…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-04-30
Code(s) de l'ICS :
25.220.60
Technologies de l'information — Compression sans perte et quasi sans perte d'images fixes ...
L'ISO/CEI 14495-2:2003 définit un ensemble de méthodes de compression pour le codage d'images numériques fixes à modelé continu (notamment à deux niveaux), en gammes de gris ou en couleurs. Ces méthodes sont dites sans perte, lorsque l'échantillon reconstitué reproduit au bit près l'échantillon de départ, ou quasi sans perte, lorsque le niveau d'erreur afférent à chacun…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2003-04-01
Code(s) de l'ICS :
35.040.30
Technologies de l'information -- Compression sans perte et quasi sans perte d'images fixes...
L'ISO/CEI 14495-2:2003 définit un ensemble de méthodes de compression pour le codage d'images numériques fixes à modelé continu (notamment à deux niveaux), en gammes de gris ou en couleurs. Ces méthodes sont dites sans perte, lorsque l'échantillon reconstitué reproduit au bit près l'échantillon de départ, ou quasi sans perte, lorsque le niveau d'erreur afférent à chacun…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2003-04-01
Code(s) de l'ICS :
35.040.30