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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Aires et équipements de jeu
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce des exigences visant les aires et équipements de jeu publics destinés à des enfants âgés entre 18 mois et 12 ans qui présentent les mensurations anthropométriques du 95e centile. Notes : 1) Le niveau de stimulation requis et désiré par les enfants varie énormément selon l'âge, le développement physique et le développement affectif. Il est…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2007-10-31
Code(s) de l'ICS :
97.200.40
Performances des enseignes de sortie à éclairage interne
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme définit les exigences relatives aux performances et les méthodes d'essai des enseignes de sortie à éclairage interne, aux fins d'évaluation de leur visibilité, de leur lisibilité et de leur consommation d'énergie. Les exigences de visibilité sont basées sur l'hypothèse d'une acuité visuelle normale et d'une perception…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2007-09-30
Code(s) de l'ICS :
03.120.10; 03.120.10
Gestion de la sûreté de fonctionnement - Partie 3-4: Guide d'application - Spécification d'...
Donne des recommandations pour spécifier les caractéristiques de sûreté de fonctionnement qui sont préscrites dans les spécifications de produits et de matériels, ainsi que pour spécifier les procédures et les critères de vérification. On trouve notamment des conseils pour spécifier des exigences quantitatives et qualitatives de fiabilité, de maintenabilité et de disponibilité. Les modifications…
Éditeur :
IEC
Statut :
Révisé
Date de publication :
2007-09-17
Code(s) de l'ICS :
03.100.40; 03.120.01
Autobus scolaires
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les exigences visant le châssis et la carrosserie de même que l'équipement de sécurité des autobus scolaires. Notes : 1) L'objectif premier de cette norme est de rendre les autobus scolaires le plus sécuritaire possible pour les enfants. Il est important de mentionner, toutefois, que les normes n'éliminent pas la nécessité d…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2007-08-31
Code(s) de l'ICS :
43.080.20
Performances des déshumidificateurs
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme prescrit : a) les exigences de performances visant les déshumidificateurs d'usage ménager assemblés en usine dont la puissance d'assèchement quotidienne nominale est de 87,5 L (185 chopines U.S.) ; et b) les méthodes de mesure uniformes de la puissance et du facteur énergétique minimal, FE. 1.2 Dans les normes CSA, le terme «doit» indique…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2007-08-31
Code(s) de l'ICS :
23.120
Sécurité des machines — Appréciation du risque — Partie 1: Principes
L'ISO 14121-1:2007 établit les principes généraux utiles pour atteindre les objectifs de réduction du risque spécifiés dans l'ISO 12100-1:2003, Article 5. Ces principes généraux sont dénommés appréciation du risque par laquelle la connaissance et l'expérience de la conception, de l'utilisation, des incidents, des accidents et des dommages liés à la machine sont rassemblées…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2007-08-22
Code(s) de l'ICS :
13.110
Plates-formes de travail se déplaçant le long de mâts
1 Domaine d'application 1.1 Généralités Cette norme vise les plates-formes de travail se déplaçant le long de mâts (PTDM) qui servent surtout de surfaces de travail en hauteur pour les travailleurs, avec leurs outils et matériaux. Une PTDM comprend généralement les caractéristiques suivantes (voir les figures 1 et 2) : a) une ou plusieurs plates-formes de travail ; b) un ou…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2007-07-31
Code(s) de l'ICS :
53.020.99
Séparateurs de graisses
B481.0-07 1 Domaine d'application 1.1 Cette norme prescrit les exigences relatives aux matériaux, à la conception et à la construction des séparateurs de graisses fabriqués en usine, qui sont utilisés pour séparer de l'eau et recueillir les matières grasses organiques (huiles et graisses). 1.2 Les séparateurs de graisses qui font l'objet de la série CSA B481 : a) sont installés…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2007-06-30
Code(s) de l'ICS :
23.040.99; 91.140.80
Exigences et intervalles d'entretien pour les ascenseurs, monte-charge, petits monte-charge, es...
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme prescrit les exigences d'entretien ainsi que les intervalles auxquels l'entretien doit être effectué quand les recommandations du fabricant d'origine ne sont pas disponibles ou quand il n'y a pas suffisamment de données relatives à l'âge, à la qualité et à l'exploitation du matériel. 1.2 Il est prévu que cette…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2007-06-30
Code(s) de l'ICS :
91.140.90; 53.020.01
Systèmes de traitement de l'eau potable
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme vise les systèmes de traitement de l'eau potable suivants : a) systèmes au point d'utilisation ou au point d'entrée reliés à l'installation de plomberie ; et b) systèmes au point d'utilisation non reliés à l'installation de plomberie. Note : Les systèmes de traitement de l'eau potable visés par cette norme sont…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2007-05-31
Code(s) de l'ICS :
13.060.20; 91.140.60

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