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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Essais de rendement énergétique des petits moteurs
Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les méthodes d'essai à suivre pour la mesure du rendement énergétique des petits moteurs à courant continu (c.c.) et des moteurs rotatifs monophasés et triphasés à courant alternatif (c.a.). Cette norme vise les types de moteur suivants : a) moteur à condensateur permanent ; b) moteur à condensateurs de démarrage et de marche ; c)…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-12-31
Code(s) de l'ICS :
29.160.30; 29.160.30
Code d’installation du gaz naturel et du propane
1 Domaine d'application 1.1 Ce code s'applique à l'installation des: a) appareils, appareillages, composants et accessoires où le gaz est utilisé comme carburant; b) tuyauteries à partir de l'extrémité des installations de la compagnie de gaz pour le gaz naturel ou des réservoirs de propane du distributeur; et c) appareils de ravitaillement de véhicules et de l'…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-12-31
Code(s) de l'ICS :
23.040.01; 75.200
Code sur le stockage et la manipulation du propane
1 Domaine d'application 1.1 Ce code s'applique : a) au stockage, à la manipulation et au transvasement du propane ; b) à l'installation des appareils, des appareillages, des composants, des accessoires et des récipients des véhicules routiers, des véhicules de camping, des maisons mobiles, des cuisines extérieures mobiles et des lavoirs roulants si le propane est utilisé comme…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-12-31
Code(s) de l'ICS :
75.200
Code d'approbation sur place des composants relatifs au combustible des appareils et appareilla...
Domaine d'application 1.1 Ce code énonce les exigences visant les composants et accessoires relatifs au combustible et leur installation dans un appareil qui utilise le gaz en aval du robinet d'arrêt manuel mentionné à l'article 6.18.2 de la CSA B149.1. Le chapitre 13 de ce code énonce les exigences supplémentaires relatives aux fours de traitement, notamment les fours de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-12-31
Code(s) de l'ICS :
91.140.40; 75.180.01
Code d'installation des réservoirs et des systèmes d'alimentation en propane sur les véhic...
Domaine d'application 1.1 Ce code vise l'installation, l'entretien et la réparation, sur des véhicules routiers, de composants et de réservoirs de propane assurant la force motrice des véhicules. Ce code ne s'applique pas aux véhicules qualifiés selon le Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles du Canada. 1.2 Dans ce code, toute exigence dans laquelle figure le…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-12-31
Code(s) de l'ICS :
75.160.30; 75.160.30
Barres d’acier au carbone pour l’armature du béton
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme énonce les exigences relatives à deux types de barres d’acier au carbone crénelées laminées à chaud, soit le type R (régulier) et le type W (soudable). La lettre R n’est utilisée qu’aux fins de spécification, de commande et de communication et n’est pas laminée dans les barres, contrairement à la lettre W (voir les chapitres 5 et 15). Les deux types…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-12-31
Code(s) de l'ICS :
77.140.60
Fil de ligne aérienne de distribution gainé
Domaine d'application 1.1 Cette norme prescrit les exigences relatives au fil de ligne aérienne de distribution gainé, utilisé comme conducteur simple dans les réseaux de distribution d'électricité monophasés ou triphasés. 1.2 Cette norme ne s'applique pas aux conducteurs devant être ligaturés sur le terrain. 1.3 Dans les normes CSA, le terme «doit» indique une exigence, c'…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2009-11-30
Code(s) de l'ICS :
29.060; 29.240.20
Mesurage des bois ronds/Mesurage des copeaux, résidus et sous-produits du bois
O302.1-09 Mesurage des bois ronds Domaine d'application 1.1 Cette norme prescrit les exigences minimales visant le mesurage des bois ronds en unités SI (métriques) et aborde les processus de quantification et d'assurance de la qualité. Note : Les exigences visant le mesurage et l'estimation des quantités de copeaux, de résidus et de sous-produits sont prescrites dans la…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-11-30
Code(s) de l'ICS :
79.020
Récipients à pression UN et conteneurs à gaz à éléments multiples destinés au transport des marchand...
Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les exigences relatives à la conception, à la fabrication, à l'inspection et à la mise à l'essai initiales, au marquage, à l'inspection et à la mise à l'essai périodiques et à la réparation des récipients à pression UN et des conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) destinés au transport des marchandises dangereuses. On…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-11-30
Code(s) de l'ICS :
23.020.30; 23.020.30
Performance des jeux de lumières décoratifs
Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les exigences visant les performances des jeux de lumières décoratifs sous la forme d'ampoules intégrées, moulées et remplaçables. Note : Les jeux de lumières servant à tracer des figures décoratives, comme des ornements à incandescence, ou à des fins similaires sont également visés. 1.2 Cette norme précise les exigences minimales…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-11-30
Code(s) de l'ICS :
29.140.01; 29.140.40

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