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1.1 Cette norme énonce des exigences relatives à l’inspection périodique des systèmes sous pression, des composants et des supports qui font partie d’une centrale nucléaire CANDU à l’aide d’une méthodologie d’inspection en service tenant compte du risque (RI-ISI : risk informed in-service inspection). L’inspection périodique (se reporter à l’annexe A pour des instructions supplémentaires) s’…

1 Domaine d’application 1.1 Objectif Cette norme aborde les questions relatives à la sécurité des cellules humaines allogéniques et autologues d’origine lymphohématopoïétique destinées à la transplantation et comprend les exigences relatives au système qualité. Elle porte également sur les aspects de sécurité relatifs aux donneurs et aux receveurs potentiels et réels, au personnel et aux autres…

1.1 Cette norme porte sur les questions relatives à la sécurité des cellules humaines allogéniques et autologues d’origine lymphohématopoïétique destinées à la transplantation et comprend les exigences du système qualité. Cette norme porte également sur les aspects de sécurité relatifs aux donneurs et aux receveurs éventuels et réels, au personnel et aux autres personnes qui pourraient être…

L'IEC 61496-3:2025 spécifie des exigences supplémentaires pour la conception, la construction et les essais des équipements de protection électrosensibles (ESPE) sans contact, conçus spécifiquement pour détecter des personnes ou des parties de leurs corps, dans le cadre d'un système relatif à la sécurité, et qui utilisent des dispositifs protecteurs optoélectroniques actifs sensibles…

IEC 61847:2025 spécifie: – les caractéristiques d'émission non thermiques essentielles des unités chirurgicales à ultrasons; – les méthodes de mesure de ces caractéristiques d'émission; – les caractéristiques de ces appareils que les fabricants doivent déclarer. Le présent document s'applique aux appareils qui respectent les critères a), b) et c) ci-dessous: a) systèmes…

1 Domaine d’application 1.1 Les présentes exigences se rapportent aux avertisseurs de fumée électriques dans une configuration à poste simple ou à postes multiples destinés à assurer la protection des aires ouvertes dans les emplacements intérieurs, conformément aux publications suivantes : a) Installation des avertisseurs de fumée, CAN/ULC-S553; b) Code national du bâtiment du Canada; et…

1.1 Ces exigences minimales couvrent les conteneurs et réservoirs non métalliques à usage spécial (cuves) destinés à des applications spécifiques en surface pour les liquides combustibles ou non combustibles, comme indiqué pour chaque type d’usage spécial. Les exigences portent sur les conceptions, les caractéristiques, les limitations, les facteurs d’utilisation spécifiques et autres…

1 Objet La présente Norme nationale du Canada s’applique aux réservoirs de carburant portatifs (RCP) et aux composants vendus séparément ayant une capacité nominale comprise entre 1 L et 32 L et conçus, utilisés, vendus, publicisés ou mis en vente pour la réception, le transport, l’entreposage et la distribution de carburant utilisé pour les moteurs à combustion interne ainsi que de kérosène…

1. DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives à la construction et au rendement des dispositifs de protection contre les débordements pour une installation dans les réservoirs de stockage de liquides inflammables et de liquides combustibles hors sol et souterrains. 1.1.1 Aux fins de la présente norme, les liquides inflammables et les liquides…

1.1 Cette norme énonce les exigences relatives aux détecteurs de fumée et aux dispositifs de protection mécaniques devant être utilisés dans des emplacements intérieurs ordinaires, conformément aux normes et aux codes suivants : Aux États-Unis : a) National Fire Alarm Code, NFPA 72. Au Canada : b) Norme sur l’installation des réseaux avertisseurs d’incendie, CAN/ULC-S524; c) Code national du…