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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Tuyaux circulaires en béton et raccords pour ponceaux, égouts et collecteurs d'eaux pluviales
1.1 La présente norme porte sur les tuyaux en béton non armé et les raccords utilisés dans la construction des ponceaux et dans les canalisations destinées à l'évacuation des eaux usées domestiques ou industrielles et des eaux pluviales. Note. Cette norme s'applique à la fabrication et à l'achat seulement. 1.2 Cette norme répartit les tuyaux en béton non armé en trois…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1992-07-30
Code(s) de l'ICS :
91.100.30; 91.140.80
Tuyaux circulaires en béton armé et raccords pour ponceaux, égouts, et collecteurs d'eaux pluv...
1.1 Porte sur les tuyaux circulaires en béton armé et les raccords utilisés dans la construction de ponceaux et dans les canalisations destinées à l'évacuation des eaux usées domestiques ou industrielles et des eaux pluviales. Note. Cette norme ne s'applique qu'à la fabrication et à l'achat. 1.2 Cette norme s'applique aux tuyaux utilisés dans la construction de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1992-07-30
Code(s) de l'ICS :
23.040.50
Eléments préfabriqués en béton armé et raccords pour regards de visite circulaires et puisards
1.1 La présente norme porte sur les éléments préfabriqués en béton armé pour regards de visite circulaires, y compris les embases, les éléments droits, les puisards et les accessoires d'égout tels que dalles couvercles, éléments tronconiques (supérieurs), et autres éléments d'usage particulier entrant dans la construction des ouvrages d'assainissement. Note. Cette norme ne…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1992-07-30
Code(s) de l'ICS :
91.100.30; 23.040.50
Stérilisation efficace à l'oxyde d'éthylène en milieu hospitalier
1 Domaine d'application 1.1 La présente norme définit les points essentiels de l'utilisation de l'oxyde d'éthylène pour stériliser de façon adéquate l'équipement dans les hôpitaux et autres établissements similaires, tout en réduisant au minimum les risques d'accident pour les malades et les risques associés à l'utilisation de ce composé pour la santé…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1992-03-30
Code(s) de l'ICS :
11.080
Stérilisation efficace à la vapeur en milieu hospitalier
1 Domaine d'application 1.1 La présente norme définit les éléments essentiels d'un programme de stérilisation à la vapeur d'articles médicaux visant à assurer une stérilisation adéquate du matériel dans les hôpitaux et autres établissements similaires, tout en réduisant au minimum les risques d'accident pour les préposés à l'utilisation de l'équipement de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1992-03-30
Code(s) de l'ICS :
11.080
Bacon de longe et bacon de flanc
La présente norme s'applique au bacon salé et fumé provenant de flancs de porc désossés (bacon de flanc) ou de longes désossées (bacon de longe). Elle est destinée à être utilisée par les services procédant à l'achat de denrées alimentaires.
Éditeur :
ONGC
Statut :
Annulée
Date de publication :
1990-08-30
Code(s) de l'ICS :
67.120.10
Saucisses fraîches ou cuites
1.1 La présente spécification s'applique aux saucisses fraîches ou cuites comme les saucisses à déjeuner, les saucisses au porc, les saucisses fumées (wieners), les saucisses de francfort, les saucisses croquantes, les saucisses de bratwurst, les saucissons de foie et les saucissons de Bologne. Elle est destinée à être utilisée par les services procédant à l'achat de denrées…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Annulée
Date de publication :
1990-08-30
Code(s) de l'ICS :
67.120.10
Programme d'assurance de la qualité - Catégorie 1
1. Domaine d'application 1.1 Généralités 1.1.1 Cette norme stipule les prescriptions minimales du programme d'assurance de la qualité - Catégorie 1, du fournisseur. Celui-ci est responsable de la planification et de la mise au point d'un programme qui donne l'assurance que chacune de ses responsabilités administratives, conceptuelles et techniques, en ce qui a…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1986-09-30
Code(s) de l'ICS :
03.120.10
Programme d'assurance de la qualité - Catégorie 2
1. Domaine d'application 1.1 Généralités 1.1.1 Cette norme stipule les prescriptions minimales du programme d'assurance de la qualité - Catégorie 2, du fournisseur. Celui-ci est responsable de la planification et de la mise au point d'un programme visant surtout par le contrôle des procédés de production, de la vérification par inspection ou essai, et des mesures…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1986-09-30
Code(s) de l'ICS :
03.120.10
Programme d'assurance de la qualité - Catégorie 3
1. Domaine d'application 1.1 Généralités 1.1.1 Cette norme stipule les prescriptions minimales du programme d'assurance de la qualité - Catégorie 3, du fournisseur. Celui-ci est responsable de la planification et de la mise au point d'un programme qui vise avant tout en exerçant un contrôle sur la vérification faite par inspection ou essai: (a) à donner l'assurance…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1986-09-30
Code(s) de l'ICS :
03.120.10