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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Vapour control systems in gasoline distribution networks
Scope This National Standard of Canada defines equipment requirements, performance criteria, and operating and testing procedures for the implementation of a vapour control system (VCS) in gasoline distribution networks including terminals, bulk plants, service stations and cargo tanks, commonly known as Stage I controls (see Figure 1 for a schematic representation). This standard does not…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-12-31
Code(s) de l'ICS :
75.160.20
Systèmes de récupération des vapeurs dans les réseaux de distribution d’essence CAN/CGSB-3.1000-2024...
Objet La présente Norme nationale du Canada définit les exigences relatives à l’équipement, aux critères de rendement, à la procédure à suivre et aux méthodes d’essai pour la mise en place de systèmes de récupération des vapeurs (SRV) dans les réseaux de distribution d’essence comprenant des terminaux, des dépôts routiers, des stations-service et des camions-citernes qui sont couramment…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-12-31
Code(s) de l'ICS :
75.160.20
User guide for steel storage racks
1 Scope 1.1 General This Guide applies primarily to selective pallet racks, although the principles set out in this Guide may be used when purchasing and using other types of racks, such as double-deep, push-back, drive-in and drive-through racks, cantilever racks, portable racks, rack-supported buildings, and automated storage and retrieval systems (AS/RS). 1.2 Applications This Guide is…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-12-31
Code(s) de l'ICS :
91.060.40; 91.100.10
Innovation management — Innovation management system — Guidance
1 Scope 1.1 This document provides guidance for the establishment, implementation, maintenance, and continual improvement of an innovation management system for use in all established organizations. It is applicable to: a) organizations seeking sustained success by developing and demonstrating their ability to effectively manage innovation activities to achieve the intended outcomes; b) users…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-12-31
Code(s) de l'ICS :
03.100.01; 03.100.01
Management de l’innovation — Système de management de l’innovation — Recommandations
1 Domaine d’application 1.1 Le présent document fournit des recommandations pour l’établissement, la mise en oeuvre, la tenue à jour et l’amélioration continue d’un système de management de l’innovation destiné à être utilisé dans tous les organismes établis. Il s’adresse: a) aux organismes qui cherchent à pérenniser leurs performances en développant et démontrant leur capacité à gérer…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-12-31
Code(s) de l'ICS :
03.100.01; 03.100.01
Innovation management — Tools and methods for intellectual property management — Guidance
1 Scope Efficient management of IP is key to support the process of innovation, is essential for organizations' growth and protection, and is their engine for competitiveness. This document proposes guidelines for supporting the role of IP within innovation management. It aims to address the following issues concerning IP management at strategic and operational levels: — Creating an IP…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-12-31
Code(s) de l'ICS :
03.100.01; 03.100.01
Management de l’innovation — Outils et méthodes de management de la propriété intellectuelle — Recom...
1 Domaine d’application Un management efficace de la PI est capital pour accompagner le processus d’innovation, est un facteur essentiel pour la croissance et la protection des organismes, et constitue le moteur de leur compétitivité. Le présent document propose des lignes directrices pour prendre en charge le rôle de la PI dans le cadre du management de l’innovation. Il vise à aborder les…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-12-31
Code(s) de l'ICS :
03.100.01; 03.100.01
Utilisation de l’électricité dans les mines
1 Domaine d’application 1.1 Objectif Cette norme établit les exigences minimales relatives aux travaux d’électricité et à l’appareillage électrique fonctionnant, ou destiné à fonctionner, dans une mine. Note : Les utilisateurs devraient savoir qu’il est possible que les réglementations fédérale, provinciale et des territoires imposent des exigences additionnelles. 1.2 Mise en oeuvre Cette…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-12-31
Code(s) de l'ICS :
29.260.20; 73.100.01
Gestion du travail dans les espaces clos
1 Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme est conçue pour être utilisée avec d’autres normes techniques ou professionnelles portant sur des sujets connexes. Elle est destinée à être citée en référence dans d’autres normes à titre de principal ensemble d’exigences relatives à la gestion de la santé et de la sécurité du travail en espace clos. Cette norme est conçue aux fins de mise en…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-12-31
Code(s) de l'ICS :
13.100
Compendium des matériaux liants
1 Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme vise les aspects suivants des liants : a) les définitions; b) les exigences chimiques, physiques et relatives à l’uniformité; c) les essais exigés; d) les modes opératoires pour l’inspection et l’échantillonnage; et e) les unités de mesure, l’emballage, le marquage et l’entreposage. 1.2 Classement Les liants utilisés dans le béton…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-12-31
Code(s) de l'ICS :
91.100.10

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