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Avis d'intention

Réchauds de camping à gaz de type Portable

1.1.1 This standard applies to portable type gas camp stoves, having input ratings of 12,000 Btu/hr (3.5 kW) or less per burner for use: a. With propane, butane, liquefied petroleum gas, and any combination thereof; and b...
Avis d'intention

Chiens d’assistance

Note : L’avis d’intention d’élaborer C**/CGSB-193.1 comme Norme nationale du Canada a été annulé le 2018-03-27 à la demande de l’organisme d’élaboration de normes (OEN) concerné (avis d’intention publié initialement le 2015...
Avis d'intention

Extincteurs à poudres chimiques

Ces exigences visent la construction et le fonctionnement des extincteurs portatifs à poudre chimique de classe D. Elles ne visent toutefois pas le fonctionnement au cours des essais de réaction au feu. Les extincteurs à...
Avis d'intention

Compétences des membres de la collectivité de...

1.1 La présente norme définit les compétences essentielles pour démontrer un certain niveau de qualification permettant d’exécuter des fonctions communes à toutes les disciplines de la gestion de l’information (GI), plutôt qu...
Avis d'intention

Agents de sécurité et superviseurs des agents...

1.1 La présente norme énonce les critères minimaux à utiliser pour effectuer la sélection des agents de sécurité et des superviseurs en uniforme affectés à la protection des personnes, des propriétés et de l’information. Elle...
Avis d'intention

Gestion des formulaires

1.1 La présente norme définit les pratiques exemplaires en matière d’établissement et d’exploitation d’un programme de gestion des formulaires. 1.2 Les annexes à la présente norme fournissent des détails sur la politique et...