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Avis d'intention

Norme sur les armoires de stockage des batteries

1.1 Cette norme traite des armoires de stockage des batteries destinées à atténuer les risques de surchauffe, d’incendie et de déflagration qui peuvent résulter de l’emballement thermique de la batterie au lithium-ion. 1.2...
Avis d'intention

Contreplaqué en bois de résineux canadien

Cette norme s’applique au contreplaqué à collage pour l’extérieur qui comporte au moins trois plis et dont les fils des plis extérieurs sont parallèles. Cette norme prescrit les exigences relatives aux éléments suivants : a)...
Avis d'intention

Soins à domicile et communautaires inclusifs ...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 12 juillet 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 avril 2025. Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour...

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