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Avis d'intention
Code des installations de maintenance des véhicules...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 25 juillet 2023) ont été mis à jour par les OEN responsables le 18 février 2025. 1 Champ d'application Remarque : voir l'annexe F...
Avis d'intention
Mise en service des bâtiments pour les systèmes...
La présente norme fournit des lignes directrices pour la mise en service des bâtiments et de tous les systèmes de bâtiment liés à l'énergie et à l'eau domestique. Elle s'applique aux nouvelles constructions de bâtiments de la...
Avis d'intention
Méthodes d'essai pour évaluer la compatibilité...
La présente norme fournit des méthodes d'essai uniformes pour évaluer la compatibilité des matériaux avec les applications d'hydrogène comprimé. Les résultats de ces essais sont destinés à fournir une comparaison de base des...
Avis d'intention
Systèmes de production d'énergie éolienne – Partie...
La présente partie de l'IEC 61400-11 présente des procédures de mesure permettant de déterminer les caractéristiques acoustiques d'une éolienne aux emplacements récepteurs (immission). Cela implique l'utilisation de méthodes...
Publications
Aperçu du programme - Programme d’accréditation...
Version 2 – mars 2025 Cet aperçu décrit les exigences relatives au Programme d’accréditation des organismes d’inspection, les exigences relatives au cycle d’accréditation et les exigences en matière d’observation d'audit.
Avis d'intention
Résilience climatique pour les assemblages de...
Cette norme fournit des conseils pour soutenir l'adaptation et la résilience climatique des communautés urbaines face au changement climatique pour les assemblages de toitures végétalisées (VRA), également appelés toits verts...
Avis d'intention
Mise en service de bâtiments existants pour les...
La présente norme fournit des lignes directrices pour la mise en service des systèmes d'énergie et d'eau dans les bâtiments existants, tels que définis dans la partie 3 du Code national du bâtiment du Canada (CNB). La...
Bulletin d'accréditation
Mise à jour de l’aperçu du Programme d’accréditation...
Clientèle concernée Le présent bulletin concerne la clientèle accréditée, les candidats à l’accréditation, le Groupe consultatif sur l’accréditation (GCA), le personnel et les évaluatrices et évaluateurs du Programme d...
Bulletin d'accréditation
Programme de vérification du carbone – Standard...
Actions requises Les organismes accrédités et candidats à l’accréditation ayant inscrit ou souhaitant inscrire un projet dans le cadre du Programme de vérification du carbone (VCS) doivent se conformer au Standard du VCS, v4...
Bulletin d'accréditation
Actualisation des exigences et lignes directrices...
La date limite incluse dans une version précédente du présent bulletin était erronée et a été corrigée le 12 novembre 2021. Actions requises Les laboratoires doivent veiller à ce que leurs systèmes de qualité et leurs...
Bulletin d'accréditation
Nouvelle version du CSA SPE-1000
Actions requises Tous les organismes d’inspection accrédités pour le SPE-1000 doivent fournir la documentation de transition au SPE-1000-21 avant le 2 mai 2022. De plus, toutes les inspections d’évaluation de la conformité...
Bulletin d'accréditation
Mise à jour de la mention de l’étiquette d’inspection...
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