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Avis d'intention
Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie...
La présente partie de l'IEC 61000 concernant les exigences d'immunité en matière de compatibilité électromagnétique s'applique aux équipements électriques et électroniques destinés à être utilisés dans des sites résidentiels...
Avis d'intention
Normes d’aquaculture biologique
1. OBJET 1.1 Les aliments et autres produits aquacoles ne doivent faire référence à des méthodes de production biologique que s’ils sont conformes à la présente norme et à la réglementation locale. 1.2 La présente norme s...
Avis d'intention
Normes d’aquaculture biologique
1.1 Les aliments et autres produits aquacoles ne doivent faire référence à des méthodes de production biologique que s’ils sont conformes à la présente norme et à la réglementation locale. 1.2 La présente norme s’applique aux...
Avis d'intention
Normes d’aquaculture biologique
1.1 Les aliments et autres produits aquacoles ne doivent faire référence à des méthodes de production biologique que sont conformes à la présente norme et à la réglementation locale. 1.2 La présente norme s'applique aux...
Avis d'intention
Gestion des inondations et de l'érosion par bassin...
Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention a été réémis, car la norme en était au stade initial d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 28 janvier 2025 au 18...
Avis d'intention
Norme sur la classification et les essais sur...
Cette norme vise la classification et l'efficacité au cours des essais sur foyers-types des extincteurs destinés à être utilisés pour combattre les feux de classes A, B, C, D et K définis ci-dessous. Elle vise également l...
Avis d'intention
Évaluation des effets sur la santé et critères...
L’information suivante définit les procédures de bilan toxicologique et les procédures d’évaluation permettant d’évaluer les substances introduites dans l’eau potable par contact avec les composants du système d’eau potable...
Avis d'intention
Lexique des données et des informations sur la...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Avis d'intention
Exigences de sécurité pour appareils électriques...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 7 août 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 24 avril 2025. L’IEC 61010-1:2010, Article 1, et l’IEC 61010-1:2010/A1:2016, Article 1...
Avis d'intention
Ligne directrice sur le déploiement de l'infrastructure...
Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis, car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 17 décembre 2024 au 14...
Avis d'intention
Classification et essai sur foyers types des ...
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme vise la classification et l’efficacité au cours des essais sur foyers-types des extincteurs destinés à être utilisés pour combattre les feux de classes A, B, C, D et K définis ci...
Avis d'intention
Interopérabilité des technologies améliorées ...
Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 16 octobre au 6 novembre...
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