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Avis d'intention
Ensembles d'appareillage
1.1 This Standard applies to deadfront indoor enclosed and outdoor enclosed assemblies of switchgear devices such as a) switches; b) interrupting devices; c) air circuit breakers; d) power circuit breakers; and e) control...
Avis d'intention
Industries du pétrole et du gaz naturel - Structures...
This document specifies requirements and provides recommendations applicable to the following types of fixed steel offshore structures for the petroleum and natural gas industries: - caissons, free-standing and braced; -...
Avis d'intention
Équipements mécaniques pour ascenseurs et escaliers...
.1 This Standard provides requirements for the design, construction, and testing of elevator and escalator mechanical equipment including door locking devices and contacts, buffers, and escalator braking systems. 1.1 This...
Avis d'intention
Formation aux premiers secours sur le lieu de...
Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 5 juillet 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 13 février 2024. Cette norme spécifie les exigences...
Avis d'intention
Réseaux d'égout sanitaire existants - Programme...
Remarque : Le numéro de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 9 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 16 mai 2023. Objet et champ d'application : La norme a pour objet la mise en place d’un...
Avis d'intention
Organes perfusables pour la transplantation
1.1 Objet La présente norme traite des questions liées à la sécurité des organes humains perfusables utilisés pour la transplantation. Elle inclut les exigences du système qualité et les aspects de la sécurité des donneurs et...
Avis d'intention
Soins à domicile et communautaires inclusifs ...
Remarque : Le code ICS, le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 12 juillet 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 18 juin 2024. Remarque : Cet avis d...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 8 : Cadre de...
La présente norme spécifier les exigences minimales que les organisations doivent respecter pour protéger les données en leur possession des risques territoriaux tout en profitant des avantages des écosystèmes technologiques...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
This clause of Part 1 is replaced by the following: This part of IEC 60335 deals with the safety of electric animal-stunning equipment the rated voltage of which is not more than 250 V for single-phase appliances and 480 V...
Avis d'intention
Toron d’acier galvanisé
1.1 Cette norme décrit les torons d’acier galvanisé qui conviennent pour être utilisés comme haubans, torons porteurs, câbles transversaux et torons de fils de terre aériens. Les torons de fils de terre aériens pour le...
Avis d'intention
Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie...
La présente partie de la CEI 61000-4 se rapporte aux prescriptions relatives à l'immunité en conduction des équipements électriques et électroniques aux perturbations électromagnétiques provoquées par des émetteurs RF, dans...
Avis d'intention
Code du véhicule connecté et automatisé (CAV)
Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 1er février 2022) a été réémis par l'OEN responsable le 10 septembre 2024. Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a...