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Avis d'intention

Ensembles d'appareillage

1.1 This Standard applies to deadfront indoor enclosed and outdoor enclosed assemblies of switchgear devices such as a) switches; b) interrupting devices; c) air circuit breakers; d) power circuit breakers; and e) control...
Avis d'intention

Formation aux premiers secours sur le lieu de...

Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 5 juillet 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 13 février 2024. Cette norme spécifie les exigences...
Avis d'intention

Organes perfusables pour la transplantation

1.1 Objet La présente norme traite des questions liées à la sécurité des organes humains perfusables utilisés pour la transplantation. Elle inclut les exigences du système qualité et les aspects de la sécurité des donneurs et...
Avis d'intention

Soins à domicile et communautaires inclusifs ...

Remarque : Le code ICS, le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 12 juillet 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 18 juin 2024. Remarque : Cet avis d...
Avis d'intention

Toron d’acier galvanisé

1.1 Cette norme décrit les torons d’acier galvanisé qui conviennent pour être utilisés comme haubans, torons porteurs, câbles transversaux et torons de fils de terre aériens. Les torons de fils de terre aériens pour le...
Avis d'intention

Code du véhicule connecté et automatisé (CAV)

Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 1er février 2022) a été réémis par l'OEN responsable le 10 septembre 2024. Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a...