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Avis d'intention
Norme Sur Postes de contrôle pour les systèmes...
1.1 La présente norme vise les exigences relatives aux éléments suivants : a) Postes de contrôle électriques discrets et accessoires pour les systèmes d’alarme incendie, y compris le système de désenfumage, le système de...
Avis d'intention
Appareils audio, vidéo et appareils électroniques...
1 General 1.1 Scope 1.1.1 [Add the following after the second paragraph] This Standard applies to power-operated radio transmitting equipment designed to be used on standard supply circuits in accordance with CSA C22.1...
Avis d'intention
Norme Sur Les Cheminées Prefabriquées Pour Des...
Note : Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 16 mars 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 27 juillet 2021 1.1 These requirements apply to factory-built chimney assemblies which do not...
Avis d'intention
Code d'installation du gaz naturel pour les véhicules
1.1 Ce code vise l’installation, l’inspection, la réparation et l’entretien du système de stockage et de distribution de carburant qui équipe les chariots de manutention à moteur et les véhicules destinés à être alimentés au...
Avis d'intention
Cadre canadien de protection des renseignements...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Avis d'intention
Chauffe-eau portables pour l'extérieur
1.1 This Standard applies to portable type gas water heaters (herein after referred to as appliance or water heater) for use with propane, butane, or liquefied petroleum gases and mixtures thereof having: a) a regulated...
Avis d'intention
Commandes de gaz combinées pour appareils à gaz
1.1.1 La présente norme s'applique aux commandes de gaz combinées nouvellement produites (voir Définitions, Partie IV), ci-après dénommées commandes, construites entièrement avec des pièces et des matériaux neufs et...
Avis d'intention
Appareils de plomberie en plastique
1.1 This Standard covers plastic plumbing fixtures and specifies requirements for materials, construction, performance, testing, and markings. 1.2 This Standard covers the following plumbing fixtures: a) bathtubs and...
Avis d'intention
Norme sur les extincteurs à eau
Ces exigences visent la construction et le fonctionnement des extincteurs à eau. Elles ne visent toutefois pas le fonctionnement au cours des essais de réaction au feu. Les extincteurs à eau sont destinés à être utilisés...
Avis d'intention
Cellules, tissus et organes destinés à la transplantation...
1.1 Objet La présente norme précise les exigences générales relatives à la sécurité des CTO humains utilisés à des fins de transplantation et comprend les exigences relatives aux systèmes de qualité. Elle comprend les aspects...
Avis d'intention
Norme de sécurité Combinaisons d’immersion – ...
1 Domaine d’application Cette partie de la norme ISO 15027 précise les exigences de performance et de sécurité relatives aux combinaisons d’abandon en cas d'urgence au travail ou dans le cadre d'activités de loisirs, afin de...
Avis d'intention
Norme UL pour la sécurité pour les bidons de ...
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme établit les exigences minimales pour les bidons de sécurité métalliques et non métalliques : a) dotés d’une capacité maximale de 5,3 gal É.-U. (20 L); b) dotés d’une capacité minimale...