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Avis d'intention
Essence automobile oxygénée contenant de l’éthanol...
La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux types d’essence oxygénée, E1-E10 (type A) et E11-E15 (type B), sans plomb ni phosphore dont l’oxygène est apporté principalement par l’éthanol. Ces types d’essence sont...
Avis d'intention
Feuille de polyéthylène pour bâtiments - caractéristiques...
Note : Le titre, le champ, et le raison d’être du projet de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 23 février 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 9 novembre 2021. La présente Norme nationale...
Avis d'intention
Normes de sécurité Cybersécurité des logiciels...
1 Domaine d’application 1.1 La présente norme d’évaluation de la sécurité s’applique aux essais des composants connectables au réseau des systèmes de santé. Elle s’applique notamment aux composants suivants : a) Dispositifs...
Avis d'intention
Systèmes d'aéronef sans pilote
Les présentes exigences visent le système électrique des systèmes d'aéronef sans pilote (UAS), comme ils sont définis dans la présente norme, qui sont utilisés pour des vols à des fins commerciales ou des vols associés à des...
Article
Le Conseil canadien des normes et Metrolinx dynamisent...
Les transports en commun jouent un rôle névralgique dans le réseau de transports canadien et la croissance durable des centres urbains du pays. Metrolinx entreprend le plus grand effort de l’histoire du transport ontarien...
Avis d'intention
Systèmes de traitement autonome des eaux usées...
OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION La présente norme comporte des exigences relatives aux matériaux, à l’étanchéité, à la résistance structurale, au bruit, aux composants mécaniques et électriques et à d’autres caractéristiques...
Avis d'intention
Biocombustibles solides - Détermination de la...
1 Scope This document describes the method of determining the moisture in the analysis test sample by drying in an oven. It is intended to be used for general analysis samples in accordance with ISO CD 14780 (14780). The...
Avis d'intention
Approvisionnement agile et ouvert de solutions...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Article
La normalisation, un élément clé de la modernisation...
Le gouvernement fédéral a présenté la feuille de route de l’examen réglementaire des Normes internationales , une série d’initiatives élaborées dans la deuxième ronde des examens réglementaires dirigés par le Secrétariat du...
Article
Marier innovation et confiance : le plan du CCN...
Proposition commune de Chantal Guay, directrice générale, et d’Elias Rafoul, vice-président des services d’accréditation, à l’occasion de la Journée mondiale de l’accréditation 2024. Alors que nous soulignons l’édition 2024...
Avis d'intention
Carburant éthanol pour automobile (E50-E85 et...
La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux types de carburant pour véhicules automobiles : letype 1, constitué de 50 % à 85 % en volume d’éthanol-carburant dénaturé avec de l’essence et le type 2, constitué de 20...
Avis d'intention
Carburant diesel contenant du biodiesel (B6–B20...
Remarque : Le code ICS et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 31 janvier 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 25 juin 2024. La présente Norme nationale du Canada s’applique au...