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1.1 La présente norme s'applique aux chauffe-moteur et aux chauffe-batterie à cordon d'alimentation ou branchés à demeure, destinés à fonctionner à des tensions nominales de réseau d'au plus 600 V et qui sont conçus pour être...

La présente Norme nationale du Canada constitue une initiative clé de la nouvelle Stratégie du Canada en matière de CRE, appelée Conduite responsable des entreprises à l’étranger – Stratégie du Canada pour l’avenir. Bien que...

La présente Norme internationale spécifie les services complémentaires SS-CNIP (Calling Name Identification Presentation), SS-CONP (Connected Name Identification Presentation) et SS-CNIR (Calling/Connected Name Restriction...

La présente Norme nationale du Canada a été prolongée et confirmée par le comité des méthodes pour épreuves textiles et de la terminologie de l’ONGC. Son contenu et sa présentation sont identiques à la norme internationale...

1.1 La présente Norme nationale du Canada fournit des renseignements additionnels à la norme CAN/CGSB-32.310, Systèmes de production biologique – Principes généraux et normes de gestion, en précisant les substances permises à...

1.1 La présente Norme nationale du Canada fournit des renseignements additionnels à la norme CAN/CGSB-32.310, Systèmes de production biologique – Principes généraux et normes de gestion, en précisant les substances permises à...

Note : L’avis d’intention d’élaborer C**/CGSB-193.1 comme Norme nationale du Canada a été annulé le 2018-03-27 à la demande de l’organisme d’élaboration de normes (OEN) concerné (avis d’intention publié initialement le 2015...

La présente Norme nationale du Canada s’applique à quatre qualités d’essence sans plomb ni phosphore qui sont destinées à être utilisées dans les moteurs à allumage commandé sous diverses conditions climatiques. Cette norme...

1.1 This Standard applies to self-acting spring-operated devices that automatically reduce the initial pressure in water systems to a set lower pressure. It applies to devices that are of the direct-acting diaphragm type with...

La norme nationale proposée a pour objectif de spécifier les exigences minimales pour la collecte et l’utilisation acceptables et responsables des données de recherche et de surveillance de contacts en milieu de travail. La...

1.1 Ces exigences couvrent les dispositifs de stockage semi-automatiques de type râtelier ou enrouleur (SHSD) installés en option dans une armoire destinée à être utilisée pour contrôler les incendies naissants par du...

La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux types d’essence oxygénée, E1-E10 (type A) et E11‑E15 (type B), sans plomb ni phosphore dont l’oxygène est apporté principalement par l’éthanol. Ces types d’essence sont...