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Avis d'intention
Listing Evaluation Criteria for Point of Entry...
The water treatment systems covered in this standard shall be self-regeneration anion exchange systems designed to reduce nitrate from drinking water. The systems shall use anion exchange media that prevents nitrate dumping...
Avis d'intention
Conception d'éclairage dans les établissements...
Note : L’OEN responsable a retiré cet avis d’intention le 2 février 2022. 1.1 This Standard provides specific design criteria for illumination in various locations within a health care facility. Note: Lighting is both an art...
Avis d'intention
Cordons et jeux de cordons pour systèmes de communication
1.1 This Standard applies to cords and cord sets intended for indoor use to electrically connect communication systems that have a normal operating voltage-to-ground of less than 150 V, and that are installed or used in...
Avis d'intention
Gestion des critères environnementaux, sociaux...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 8 mars 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 5 décembre 2023. Remarque : à la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réédité car la...
Avis d'intention
Travaux de génie civil - Granulats (toutes les...
Partie I Objet et domaine d'application La présente partie a pour objet de définir les termes relatifs aux granulats utilisés dans le domaine du génie civil, de définir la notion de classe granulaire et de classer les...
Avis d'intention
Éclairage extérieur - Contrôle de la pollution...
Objet La présente norme spécifie des exigences en matière d’éclairage extérieur et d’éclairage intérieur rayonnant vers l’extérieur afin d’en limiter les effets nuisibles ou incommodants sur la sécurité, l’humain, la faune et...
Avis d'intention
Éclairage extérieur - Contrôle de la pollution...
Objet La présente norme spécifie des exigences en matière d’éclairage extérieur et d’éclairage intérieur rayonnant vers l’extérieur afin d’en limiter les effets nuisibles ou incommodants sur la sécurité, l’humain, la faune et...
Avis d'intention
Grilles, tampons, cadres, trappes de puisard ...
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 15 novembre 2023. Remarque : La raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 6 juin 2023) a été mise à jour par l'OEN...
Avis d'intention
Accès aux services de santé et aux services sociaux...
Cette norme précise les exigences pour les établissements de santé et de services sociaux afin de favoriser l’accès à des services de santé et à des services sociaux sécuritaires dans la langue préférée ou requise de l’usager...
Avis d'intention
Pressure-Indicating Gauges for Compressed Gas...
Note : Le type d’activité d’élaboration de normes de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 22 février 2022) a été mis à jour par l’OEN responsable le 1 mars 2022. 1.1 These minimum requirements cover...
Avis d'intention
Véhicules routiers — Composants du système d'...
Note: Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 1 mars 2022) a été mis à jour par l’OEN responsable le 21 avril 2022. This document specifies tests and requirements for the check valve, a liquefied...
Avis d'intention
Composants des systèmes d'alimentation en gaz...
Note: Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 1 mars 2022) a été mis à jour par l’OEN responsable le 21 avril 2022. This document specifies tests and requirements for the manual valve, a liquefied...
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