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Avis d'intention

Santé mentale et toxicomanie

Note : le titre et le champ d’application de la norme ont été modifiés le 22 octobre 2019 à la suite d’une demande de l’OEN responsable (l’avis d’intention de la version antérieure a été affiché sur le SCN le 11 septembre...
Avis d'intention

Gérance des antimicrobiens

Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. HSO a décidé de convoquer le Comité technique des normes afin qu’il révise la norme actuelle sur l’intervention de sécurité en matière...
Avis d'intention

Carburant diesel contenant de faibles quantités...

La présente norme s’applique à deux types de carburant diesel, type A, B x et type B, B x. Le carburant conforme à la présente norme est destiné aux moteurs diesels à régime élevé dans des applications sur route et hors route...

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