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Avis d'intention
CAN-ASC-4.1: L’approvisionnement accessible
L’objectif de la norme CAN-ASC-4.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines généraux où...
Avis d'intention
CAN-ASC-2.5/ICC A118: Acoustique dans l’environnement...
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 5 mars 2024 et est remplacé par l'avis d'intention de l'ICC pour CAN-ASC-2.5/ICC A118 : Acoustique dans l'environnement bâti (https://www.scc.ca/fr/normes...
Avis d'intention
Atmosphères explosives Partie 0: Matériel - Exigences...
This part of IEC 60079 specifies the general requirements for construction, testing and marking of electrical equipment and Ex Components intended for use in explosive atmospheres. The standard atmospheric conditions...
Avis d'intention
Norme de sécurité de soupapes de régulation de...
1.1 Les présentes exigences minimales couvrent les types suivants de soupapes pour ammoniac anhydre et de gaz de pétrole liquéfié (GPL) qui sont utilisées pour contrôler le débit de liquide et/ou de vapeur dans et hors des...
Avis d'intention
Cellules lymphohématopoïétiques pour la transplantation
1.1 Objet La présente norme traite des questions liées à la sécurité des cellules humaines allogéniques et autologues d'origine lymphohématopoïétique utilisées pour la transplantation et comprend des exigences en matière de...
Avis d'intention
Appareils à gaz décoratifs ventilés
1.1 Cette norme s'applique aux appareils à gaz décoratifs ventilés nouvellement produits (voir l'article 3, Définitions), ci-après appelés appareils, construits entièrement à partir de pièces et de matériaux neufs et...
Avis d'intention
Chauffages de camping à gaz de type portable
1.1 Cette norme s'applique aux radiateurs de camping à gaz portables non ventilés de type catalytique et infrarouge uniquement jusqu'à et incluant une consommation maximale de 12 000 Btu/h (3 517 W) utilisant du propane, du...
Avis d'intention
Réchauds de camping à gaz de type portable
1.1 Cette norme s'applique aux réchauds de camping à gaz portatifs (ci-après appelés appareil ou poêle) ayant une puissance nominale de 15 000 Btu/h (4,4 kW) ou moins par brûleur et destinés à être utilisés : a) avec du gaz...
Avis d'intention
Norme de sécurité pour les chariots élévateurs
1.1 Cette norme s'applique aux chariots élévateurs motorisés des classes 1, 2, 3, 4, 5 et 7 - leur conception, leur fonctionnement et leur entretien. En outre, certains articles s'appliquent aux véhicules de la classe 6, aux...
Avis d'intention
Norme sur les gicleurs automatiques pour service...
Note : Le raison d'etre du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 6 décembre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 31 janvier 2023. Les présentes exigences couvrent les gicleurs, y compris les...
Avis d'intention
Norme sur les Composants de vêtements de flottaison...
Note : Le Raison d’être du projet à cet avis d'intention (initialement publié le 17 janvier 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 31 janvier 2023. Les présentes exigences visent les composants destinés à être...
Avis d'intention
Blocs d’alimentation portatifs
Les présentes exigences visent les blocs d’alimentation portatifs et mobiles équipés d’une ou de plusieurs batteries, ou d’un ou de plusieurs condensateurs électrochimiques ou modules de condensateurs électrochimiques. Si un...