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Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.5: Parcours de voyage accessible : ...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 1er août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. La présente norme abordera la...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.6: Parcours de voyage accessible : ...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 1er août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. La présente norme abordera l...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.7: Parcours de voyage accessible : ...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 1er août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. La présente norme abordera la...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.8: Parcours de voyage accessible : ...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 1er août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. La présente norme abordera l...
Avis d'intention
Norme de sécurité pour les adaptateurs de prise...
1 Portée 1.1 Cette norme couvre les dispositifs désignés comme adaptateurs et adaptateurs intégrés pour le transfert favorable d’énergie électrique pour VE vers le véhicule. Les dispositifs ne sont pas utilisés pour convertir...
Avis d'intention
Code des installations de maintenance et de stockage...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 25 juillet 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 24 juin 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 24 juin au...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.9: Parcours de voyage accessible : ...
Remarque : Le texte français de cet avis d'intention a été corrigé (publié à l'origine le 17 juin 2025) par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Les dates correspondantes originales pour cet avis d'intention s'appliquent...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.10: Parcours de voyage accessible...
Remarque : Le texte français de cet avis d'intention a été corrigé (publié à l'origine le 17 juin 2025) par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Les dates correspondantes originales pour cet avis d'intention s'appliquent...
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CAN/ASC-6.3: Outils de création d’intelligence...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 15 août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. L’objectif de la norme CAN-ASC-6.3 est...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.13: Parcours de voyage accessible...
Remarque : Le texte français de cet avis d'intention a été corrigé (publié à l'origine le 17 juin 2025) par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Les dates correspondantes originales pour cet avis d'intention s'appliquent...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.14: Parcours de voyage accessible...
Remarque : Le texte français de cet avis d'intention a été corrigé (publié à l'origine le 17 juin 2025) par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Les dates correspondantes originales pour cet avis d'intention s'appliquent...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.11: Parcours de voyage accessible...
Remarque : Le texte français de cet avis d'intention a été corrigé (publié à l'origine le 17 juin 2025) par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Les dates correspondantes originales pour cet avis d'intention s'appliquent...
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