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Avis d'intention

Diligence raisonnable et conduite responsables...

La présente Norme nationale du Canada constitue une initiative clé de la nouvelle Stratégie du Canada en matière de CRE, appelée Conduite responsable des entreprises à l’étranger – Stratégie du Canada pour l’avenir . Bien que...
Avis d'intention

Méthodes pour épreuves textiles - Textiles - ...

La présente Norme nationale du Canada a été prolongée et confirmée par le comité des méthodes pour épreuves textiles et de la terminologie de l’ONGC. Son contenu et sa présentation sont identiques à la norme internationale...
Avis d'intention

Systèmes de production biologique - Listes des...

1.1 La présente Norme nationale du Canada fournit des renseignements additionnels à la norme CAN/CGSB-32.310, Systèmes de production biologique – Principes généraux et normes de gestion, en précisant les substances permises à...
Avis d'intention

Systèmes de production biologique - Listes des...

1.1 La présente Norme nationale du Canada fournit des renseignements additionnels à la norme CAN/CGSB-32.310, Systèmes de production biologique – Principes généraux et normes de gestion, en précisant les substances permises à...
Avis d'intention

Chiens d’assistance

Note : L’avis d’intention d’élaborer C**/CGSB-193.1 comme Norme nationale du Canada a été annulé le 2018-03-27 à la demande de l’organisme d’élaboration de normes (OEN) concerné (avis d’intention publié initialement le 2015...
Avis d'intention

Essence automobile

La présente Norme nationale du Canada s’applique à quatre qualités d’essence sans plomb ni phosphore qui sont destinées à être utilisées dans les moteurs à allumage commandé sous diverses conditions climatiques. Cette norme...