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Avis d'intention
Standard for Halocarbon Clean Agent Extinguishing...
These requirements cover the construction and operation of halocarbon clean agent fire extinguishing system units intended to be installed, inspected, tested, and maintained in accordance with the Standard on Clean Agent Fire...
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Produits utilisés comme abat-poussières pour ...
OBJET ET DOMAINE D'APPLICATION La présente norme a pour objet de fixer les exigences écotoxicologiques des produits utilisés comme abat-poussières et repose principalement sur une approche d’évaluation du danger éco...
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Amendements minéraux - Pierre à chaux naturelle
Objet La présente norme spécifie les caractéristiques de la pierre à chaux naturelle pour utilisation agricole, ainsi que les critères et les méthodes d’essais permettant de les vérifier. La présente norme spécifie également...
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Explosifs - Distances par rapport à la quantité...
La présente norme a pour objet d’établir les distances minimales de séparation entre des sites potentiels d’explosion (SPE) et des sites exposés (SE) afin d’atténuer les risques pour la vie des personnes et pour les biens. La...
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Amendements organiques - Composts - Détermination...
Remarque : le type d'activité de développement et le raison d'etre du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 16 février 2021) a été mis à jour par l'OEN responsable le 7 février 2023. Objet La présente méthode...
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Amendements organiques - Composts - Détermination...
Remarque : le type d'activité de développement et le raison d'etre du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 16 février 2021) a été mis à jour par l'OEN responsable le 7 février 2023. Objet La présente norme...
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Évaluation des effets sur la santé et critères...
L’information suivante définit les procédures de bilan toxicologique et les procédures d’évaluation permettant d’évaluer les substances introduites dans l’eau potable par contact avec les composants du système d’eau potable...
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Alternate Water Source Systems for Multi‐Family...
Note: This NOI was been withdrawn by the SDO responsible on February 5, 2021. This Standard covers alternate water source systems for multi‐family, residential, and commercial use intended to process water from alternate...
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Norme sur les unités de système d’extinction ...
Les présentes exigences s’appliquent à la construction et à l’utilisation des unités de système d’extinction fixes à aérosol de condensation, ce qui comprend les unités de système d’extinction avec générateur d’aérosol et les...
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Cybersécurité des logiciels pour les produits...
1.1 La présente norme d'évaluation de la sécurité s'applique aux essais des composants à connexion réseau des systèmes de soins de santé. Elle s'applique notamment aux composants suivants : a) Dispositifs médicaux; b)...
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Équipements individuels de flottabilité/ Vêtements...
La présente partie de l’ISO 12402 spécifie les méthodes d’essai relatives aux équipements individuels de flottabilité. 1DV DR L’ajout suivant doit être appliqué à la clause 1 : Les références aux normes ISO 12402 désignent...
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Produits chimiques de traitement de l’eau potable...
La présente norme établit les exigences minimales en matière d’effets sur la santé pour les produits chimiques, les contaminants chimiques et les impuretés qui sont ajoutés indirectement à l’eau potable au cours de son...
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