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Avis d'intention

Prévention du suicide

Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. Note: The title was updated by the responsible SDO on September 23, 2020. HSO prépare une norme relative à la prévention du suicide. La...
Avis d'intention

Cordons et câbles flexibles

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 10 novembre 2020) a été mis à jour par l'OEN responsable le 4 mars 2025. 1.1 Généralités Cette norme spécifie les exigences relatives aux...
Avis d'intention

Norme sur les séparateurs huile-eau

1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme comprend les exigences minimales relatives aux séparateurs huile-eau préfabriqués à paroi simple ou à double paroi destinés à recueillir et à séparer l’huile libre de l’eau par...
Avis d'intention

Norme sur la configuration et l'exploitaion de...

1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 Cette norme aborde les exigences relatives aux centrales de réception d’alarmes, aux services de protection, aux centrales de service, aux centres satellites, aux centres de saisie de données à...
Avis d'intention

Apprêt pour planchers

1.1 La présente norme s'applique à un apprêt non pigmenté destin6 à être utilisé principalement sur les planchers souples et rigides autres que ceux en bois ou en liège. 1.2 Les apprêts fabriqués sur référence à la présente...
Avis d'intention

Systèmes de garde-corps à contrepoids

1.1 Généralités Cette norme énonce les exigences relatives à la conception, aux performances, aux essais et au marquage, ainsi que les instructions pour les garde-corps autoportants fabriqués qui utilisent les principes de la...

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