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Publications
Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation...
Les exigences du présent document s’appliquent à tous les types d’essais objectifs judiciaires et doivent, par conséquent, être interprétées en fonction du type d’étalonnage et d’essai en cause et des techniques qu’ils font...
Avis d'intention
Norme de conception de systèmes d'emballage réutilisables...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 11 octobre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 27 mai au 17 juin 2025 s...
Avis d'intention
Pistolets pour essence et mélanges essence/éthanol...
1.1 Ces exigences couvrent les pistolets qui sont destinés à être utilisés pour le contrôle des carburants pour moteurs, comme indiqué à la section 1.3. Ils sont du type utilisé dans l’équipement de distribution des...
Publications
Reprise et résilience – Sommaire du plan d’entreprise...
La normalisation est un instrument fondamental pour veiller à la santé, la sûreté, la sécurité et la prospérité de la population canadienne. Le CCN est fier de faire rayonner la normalisation pour renforcer la résilience...
Publications
Aller de l’avant ensemble: Rapport annuel 2021...
Qu’il soit question de changements climatiques, d’intelligence artificielle (IA) ou de la santé et du bien-être publics, nous avons travaillé avec nos partenaires en 2021-2022 pour définir les stratégies de normalisation...
Publications
Dates de prise d’effet des normes de sécurité...
Au Canada, la sécurité électrique est réglementée. Par conséquent, les organismes de certification munis de l’accréditation du Conseil canadien des normes (CCN) dans ce domaine doivent certifier les produits selon des normes...
Publications
Des normes pour la résilience climatique des ...
Assurer la résilience climatique des infrastructures canadiennes Rapport d’étape 2016-2019 Dans le budget fédéral de 2016, le CCN s’est vu allouer une enveloppe de 11,7 millions de dollars sur cinq ans pour soutenir les...
Publications
Sommaire du Plan d’entreprise 2017-2018 - « La...
Le Sommaire du Plan d’entreprise du CCN présente un aperçu de l’orientation opérationnelle de l’organisme.
Avis d'intention
Appareils électromédicaux - Partie 2-90 : Exigences...
201.1 Domaine d'application, objet et normes connexes L'Article 1 de l'IEC 60601-1:2005+AMD1:2012+AMD2:2020 s'applique, hormis les exceptions suivantes: NOTE La norme générale est l'IEC 60601-1:2005+AMD1:2012+AMD2:2020. 201.1...
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