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Avis d'intention
Villes connectées : Partie 2 : Systèmes de contrôle...
Ces normes nationales du Canada décrivent les exigences relatives au contrôle, à la sécurité, aux données, aux services et aux applications des intersections numériques. Cette norme définissant les exigences minimales en...
Avis d'intention
CAN-ASC-2.7: bâtiments et les sites patrimoniaux...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 octobre 2024. L’objectif de la norme CAN-ASC-2.7 est d’élaborer une norme qui va au-delà des...
Avis d'intention
Compendium de tuyauterie thermoplastique sans...
CSA B181.0:24 - Définitions, exigences générales et méthodes d'essai pour les canalisations thermoplastiques sans pression Portée 1.1 Portée du recueil B1800 Ce recueil spécifie les exigences relatives aux composés et aux...
Avis d'intention
Évaluation des établissements de soins de santé...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 avril 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 25 février 2025. 1.1 Généralités Cette norme fournit un cadre pour les...
Avis d'intention
Appareillage à basse tension — Partie 4-1: Contacteurs...
1.1 Domaine d’application La présente partie de CEI 60947 est applicable aux types de matériels indiqués en 1.1.1 et 1.1.2 dont les contacts principaux sont destinés à être reliés à des circuits dont la tension assignée ne...
Avis d'intention
Norme sur les armoires de stockage des batteries
Remarque : La raison d'être du projet pour cet avis d'intention (publiée à l'origine le 27 mai 2025) a été mise à jour par l'OEN responsable le 29 juillet 2025. Les dates correspondantes originales pour cet avis d'intention s...
Avis d'intention
Conteneurs et réservoirs non métalliques à usage...
1.1 Ces exigences minimales couvrent les conteneurs et réservoirs non métalliques à usage spécial (cuves) destinés à des applications spécifiques en surface pour les liquides combustibles ou non combustibles, comme indiqué...
Avis d'intention
CAN/ASC-6.3: Outils de création d’intelligence...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 15 août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. L’objectif de la norme CAN-ASC-6.3 est...
Avis d'intention
Accessoires de réservoirs pour liquides combustibles
1.1 La présente norme traite des exigences de construction et de performance des accessoires de réservoirs indiqués à l’article 1.2 , prévus pour une utilisation sur des réservoirs sous pression atmosphérique hors sol d’une...
Avis d'intention
Norme de sécurité sur les puisards de confinement...
Note : Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 21 septembre 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 25 mai 2022. 1.1 La présente norme établit les exigences minimales pour les puisards de...
Avis d'intention
CAN/ASC-2.11: Maisons modulaires prêtes à l’...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 31août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. L’objectif de la norme CAN/ASC-2.11...
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