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Avis d'intention
Transport des marchandises dangereuses – formation...
La présente Norme nationale du Canada énonce les exigences concernant la formation, l’évaluation et la compétence des personnes qui manutentionnent, présentent au transport ou transportent des marchandises dangereuses par...
Avis d'intention
Essence automobile oxygénée contenant de l'éthanol...
La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux types d’essence oxygénée, E1-E10 (type A) et E11‑E15 (type B), sans plomb ni phosphore dont l’oxygène est apporté principalement par l’éthanol. Ces types d’essence sont...
Avis d'intention
Norme de sécurité sur les puisards de confinement...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention a été mis à jour (initialement publié le 30 août 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 17 janvier 2023. 1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme établit...
Avis d'intention
Norme sur les membranes de confinement secondaire...
1.1 (RÉV1) La présente norme énonce les exigences minimales pour les propriétés et le rendement des matériaux des membranes utilisées pour le confinement secondaire en dessous et autour des réservoirs de stockage de liquides...
Avis d'intention
Travaux de construction - Clauses techniques ...
OBJET. --- Spécification des clauses techniques générales qui régissent la construction de conduites d'eau potable et de conduites d'égout à des fins municipales. DOMAINE D'APPLICATION. --- Le présent devis normalisé s...
Avis d'intention
Détermination des Caractéristiques de Performance...
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 26 juillet 2022. La présente norme s'applique aux compresseurs volumétriques à débit massique de fluide frigorigène modulant ou aux groupes compresseurs...
Avis d'intention
Travaux de construction - Clauses techniques ...
OBJET. --- Spécification des clauses techniques générales qui régissent la construction de conduites d'eau potable et de conduites d'égout à des fins municipales. DOMAINE D'APPLICATION. --- Le présent devis normalisé s...
Avis d'intention
Travaux de construction — Conduites d’eau potable...
OBJET Le présent cahier des charges normalisé spécifie les clauses techniques générales qui régissent la construction de réseaux d’eau potable, de conduites d’adduction d’eau et de réseaux d’égout pour des besoins municipaux...
Avis d'intention
Devices for Detection, Monitoring or Control ...
Note: The title and scope was updated by the responsible SDO on September 9, 2020. This standard covers devices for detection, monitoring or control of water supply and distribution systems in sizes DN 8 to DN 300 (NPS-1/4 to...
Avis d'intention
Structures relocalisables
Cette norme présente les exigences en matière de sécurité et de gestion de la qualité relatives aux structures modulaires relocalisables. Une structure relocalisable est une forme de construction modulaire, construite dans un...
Avis d'intention
Standard for Safety for Ultraviolet (UV) Germicidal...
The requirements in this proposed new standard apply to ultraviolet germicidal irradiation equipment and systems emitting uncontained UV and intended for use in commercial and industrial environments and installed in...
Avis d'intention
Sécurité des véhicules lourds
Objet La présente norme établit une méthodologie d'analyse afin d’attribuer une cote de sécurité pour véhicules lourds basée sur le niveau de dangerosité associé à son utilisation dans un milieu partagé par d'autres...