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Avis d'intention
Règles de sécurité pour appareils électriques...
1.1 Scope 1.1.1 Equipment included in scope This part of IEC 61010 specifies general safety requirements for the following types of electrical equipment and their accessories, wherever they are intended to be used. a)...
Publications
Résilience et adaptation Sommaire du Plan d’entreprise...
Les normes et l’évaluation de la conformité sont des catalyseurs essentiels de l’économie du savoir du XXIe siècle qui permettent de fournir des produits, des services et des processus efficaces, sûrs, fiables et...
Avis d'intention
Systèmes de récupération des vapeurs dans les...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 22 novembre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 19 décembre 2023. La présente Norme nationale du Canada définit les exigences...
Publications
Directives du CCN – Partie 2 : Participation ...
Ce document précise les exigences et les lignes directrices canadiennes relatives à la participation aux comités de gouvernance et aux activités au sein d’organismes de normalisation régionaux et internationaux gérés par le...
Publications
Atelier sur la cartographie des îlots de chaleur...
Les effets des îlots de chaleur urbains (ICU) constituent une menace pour la population canadienne, notre infrastructure et notre environnement. Le Conseil canadien des normes, de concert avec quatre organisations de premier...
Avis d'intention
Technologies de l'information -Vue opérationnelle...
1.1 Statement of scope The modelling of a business transaction through scenarios and scenario components is done by specifying the applicable constraints through explicitly stated rules. The Open-edi Reference Model...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Vue opérationnelle...
1.1 Statement of scope This part of ISO/IEC 15944: provides method(s) for identifying, in Open-edi modelling technologies and development of scenarios, the additional requirements in Business Operational View (BOV)...
Publications
Élaboration d’une norme de gestion de la qualité...
Ce projet vise à définir le rôle et la portée d’une norme de gestion des risques et de la qualité qui pourrait être élaborée pour aider les municipalités, les ingénieurs et les autres professionnels à concevoir, exploiter...
Avis d'intention
Technologies de l'information — Open Trusted ...
This chapter introduces this Standard - the Open Trusted Technology Provider Standard (OTTPS) - and the normative terminology that should be understood in relation to specific requirements and recommendations found in Chapter...
Avis d'intention
Appareils à gaz pour la cuisine extérieure
1.1 Équipement applicable Cette norme s'applique aux appareils de cuisson à gaz d'extérieur nouvellement produits (voir l'article 3) et fabriqués entièrement à partir de pièces et de matériaux neufs et inutilisés. Les...
Publications
L’évaluation de la conformité au Canada : en ...
Le présent rapport brosse le portrait de ce système et en résume les caractéristiques, les rouages, l’importance sociale et économique pour le Canada et les implications pour le commerce intérieur.
Avis d'intention
Mesures d’atténuation du radon dans les bâtiments...
Remarque : Le code ICS, le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 11 janvier 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 19 mars 2024. Remarque : Le titre et...
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