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Avis d'intention

Prévention du suicide

Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. Note: The title was updated by the responsible SDO on September 23, 2020. HSO prépare une norme relative à la prévention du suicide. La...
Avis d'intention

Bois d'œuvre résineux

1.1 Cette norme spécifie les exigences relatives à la qualité et l'uniformité de bois d'œuvre résineux fabriqués au Canada et établit la désignation " Lumber norme canadienne » pour le bois qui répond aux exigences de cette...
Avis d'intention

Amendements organiques - Composts

OBJET. --- Spécification des caractéristiques physiques, chimiques et biologiques des composts ainsi que la méthode d'échantillonnage et les méthodes d'analyses qui doivent être utilisées pour évaluer ces caractéristiques...
Avis d'intention

Norme sur l'installation des avertisseurs de ...

La présente norme vise l'installation des avertisseurs de fumée dans les logements ainsi que dans les pièces ou aires où l'on dort qui ne font pas partie des logements. Les exigences relatives à l'inspection, à la mise à l...

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