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Di

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Avis d'intention

Conception accessible pour l'environnement bâti

1.1 Objet Cette norme énonce les exigences techniques relatives à l'accessibilité et à la sécurité des bâtiments et l'environnement extérieur bâti utilisés par des personnes présentant des incapacités physiques, sensorielles...
Avis d'intention

Ventilation mécanique des habitations

1.1 La présente norme définit les exigences relatives aux performances, à l'installation et à l'exploitation, ainsi qu'à la vérification des performances des systèmes de ventilation mécanique. Elle s'applique aux systèmes...
Avis d'intention

Vannes d'arrêt thermiques à gaz

Remarque : Le numero de référence, le sous-type de référence et la portée de cet avis d'intention (initialement publié le 13 avril 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 20 août 2024. 1.1 Exigences relatives aux...
Avis d'intention

Prises de gaz et boîtiers optionnels

1.1 Cette norme s'applique aux prises de gaz de commodité, ci-après appelées prises de gaz et enceintes optionnelles, qui ne doivent pas dépasser 1-1/2 po (38,1 mm) et des pressions ne dépassant pas 5 psi (34,5 kPa), capables...
Avis d'intention

Outdoor appareils à gaz décoratifs

1.1 This Standard applies to newly produced decorative gas appliances for outdoor installation (see Clause 3, Definitions), constructed entirely of new, unused parts and materials; hereinafter referred to as "appliance"...