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Avis d'intention
Solutions naturelles et fondées sur la nature...
Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 7 mai au 29 mai 2024...
Avis d'intention
Équipement d'indication et de régulation de la...
1.1 Cette norme s'applique à l'équipement d'indication et de régulation de la température* pour des tensions allant jusqu'à 600 V entre conducteurs et destiné à un usage domestique et industriel général dans des emplacements...
Avis d'intention
VENTILATEURS PULMONAIRES À USAGE MÉDICAL - PARTIE...
NOTE - Voir la justification en annexe M. La présente partie de l'ISO 10651 fait partie d'une série de Normes internationales basées sur la CEI 601-1:1988 (la "Norme générale"); ce type de Norme internationale est appelé...
Avis d'intention
Transformateurs pour équipement d'allumage de...
1.1 Cette norme s'applique aux transformateurs pour l'équipement d'allumage des brûleurs à mazout et à gaz pour des potentiels allant jusqu'à 600 V bas potentiel et 15 000 V haut potentiel en circuit ouvert, conçus pour être...
Avis d'intention
Emballages pour dispositifs médicaux stérilisés...
Le présent document fournit des lignes directrices pour l'application des exigences contenues dans l'ISO 11607-1 et ISO 11607-2. Elle n'ajoute ni ne modifie autrement les exigences de l'ISO 11607-1 et de l'ISO 11607-2. Ceci...
Avis d'intention
Traitement des produits de santé - Informations...
Le présent document spécifie les exigences relatives aux informations à fournir par le fabricant du dispositif médical pour le traitement des dispositifs médicaux critiques ou semi-critiques (c'est-à-dire un dispositif...
Avis d'intention
TRAITEMENT DES PRODUITS DE SANTÉ — INFORMATIONS...
Le présent document spécifie les exigences relatives aux informations à fournir par le fabricant du dispositif médical pour le traitement des dispositifs médicaux non critiques non destinés à être stérilisés (c'est-à-dire un...
Avis d'intention
Quincaillerie pour le support des conduits, tubes...
1.1 Ces exigences couvrent le matériel pour le support des conduits, des tubes et des câbles, tels que les CROCHETS, LES AGRAFES, les SANGLES et les dispositifs similaires pour une installation conformément au Code national...
Avis d'intention
Dépressurisation résidentielle
1.1 Cette norme décrit les méthodes de détermination du niveau de dépressurisation et les solutions pour atténuer les risques découlant de la dépressurisation. 1.2 Cette norme s'applique aux maisons isolées, jumelées et en...
Avis d'intention
Construction et essai des chemins de câbles, ...
1.1 Cette norme s'applique aux boîtiers métalliques suivants, pour des potentiels allant jusqu'à 600 volts inclusivement entre les conducteurs et la terre, conçus pour être utilisés conformément aux règles du Code canadien de...
Avis d'intention
Câbles supportés par le neutre
1.1 Cette norme spécifie les exigences pour les câbles à support neutre de type NS75 et NS90 à utiliser sur les systèmes électriques aériens extérieurs qui (a) ont des tensions nominales de 600 V ou moins ; et (b)...
Avis d'intention
Tubes électriques non métalliques
1.1 Cette norme s'applique aux tubes électriques non métalliques ondulés (ENT) et aux raccords fixés mécaniquement, à utiliser conformément à C22.1, Code canadien de l'électricité, partie I (code CE), NFPA 70, Code national...