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Avis d'intention

Viroles nues et couvertes

Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 22 août au 13 septembre...
Avis d'intention

Norme sur les réservoirs non métalliques hors...

1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme porte sur les exigences minimales relatives aux réservoirs non métalliques de stockage sous pression atmosphérique d’une capacité allant de 227 à 2500 L conçus principalement pour...
Avis d'intention

NORME SUR LES RÉSERVOIRS NON MÉTALLIQUES HORS...

1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme porte sur les exigences minimales relatives aux réservoirs non métalliques de stockage sous pression atmosphérique d’une capacité allant de 227 à 2500 L conçus principalement pour...
Avis d'intention

Standard for Personal Flotation Devices - Part...

Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 25 juin 2024, Remarque : Le raison d’être du projet de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 29 septembre 2015) a été mis à jour par l’OEN...
Avis d'intention

Standard for Personal Flotation Devices - Part...

Note : Le raison d’être du projet de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 29 septembre 2015) a été mis à jour par l’OEN responsable le 6 janvier 2021. This part of ISO 12402 specifies the safety requirements...