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Avis d'intention
Guide pour la participation du public
1. Introduction This Guide will help you determine whether or not to involve the public in making a decision or dealing with an issue in which both you and it have an interest. If, after reviewing the first section, you...
Avis d'intention
Norme sur les réservoirs en plastique renforcé...
1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives à la conception et à la construction de réservoirs non pressurisés en plastique renforcé qui sont utilisés pour le stockage souterrain des...
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Systèmes de connecteurs de fils scellés
1.1 Les exigences de cette norme couvrent les systèmes de connecteurs de fils scellés, y compris les capuchons isolants, les couvercles, les résines, les tubes et les rubans fournis avec ou à utiliser avec des connecteurs de...
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Outils portatifs à moteur électrique, outils ...
This International Standard deals with the safety of electric motor-operated or magnetically driven: - HAND-HELD TOOLS (IEC 62841-2); - TRANSPORTABLE TOOLS (IEC 62841-3); - LAWN AND GARDEN MACHINERY (IEC 62841-4). The above...
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Outils électroportatifs à moteur, outils portables...
This International Standard deals with the safety of electric motor-operated or magnetically driven: - HAND-HELD TOOLS (IEC 62841-2); - TRANSPORTABLE TOOLS (IEC 62841-3); - LAWN AND GARDEN MACHINERY (IEC 62841-4). The above...
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Vannes de gaz à commande manuelle pour utilisation...
.1 This Standard applies to newly produced manually operated metallic gas shut-off valves, hereinafter referred to as valves, constructed entirely of new, unused parts and materials which: a) are for indoor/outdoor...
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Conduit et raccords hors sol en résine thermodurcissable...
1.1 Cette norme spécifie les exigences relatives aux conduits et raccords en résine thermodurcissable renforcée hors sol (type AG) à faible teneur en halogène pour une installation et une utilisation conformes à la norme CSA...
Article
Dynamiser la résilience des réseaux d’assainissement...
Chaque année au Canada, des milliards de litres de pluie et d’eaux souterraines propres se déversent inutilement dans les réseaux d’assainissement et les installations de traitement. Ce phénomène, désigné par le terme captage...
Avis d'intention
Norme sur les bâtiments relocalisables
1.1 La présente norme définit les exigences relatives aux bâtiments relocalisables. Note : Se reporter à la section 4 , Glossaire, à l’annexe C et à la section D3 . 1.2 La présente norme s’applique aux bâtiments...
Avis d'intention
Norme relative aux soupapes à commande électriques...
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'organisme de normalisation responsable le 20 juin 2023. Remarque : L'activité de développement standard pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 6 juin 2023) a été...
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Norme pour les compteurs de liquides inflammables...
1.1 Ces exigences couvrent: a) les compteurs pour liquides inflammables et combustibles, du type et de la taille couramment utilisés dans l’assemblage des dispositifs de distribution de carburant pour moteurs; et b) les...
Avis d'intention
Dispositifs de commande électrique automatiques...
This clause of part 1 is applicable except as follows: 1.1 Replacement: This part of IEC 60730 applies to automatic electrical burner control systems for the automatic control of burners for oil, gas, coal or other...