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Avis d'intention
Gestion des inondations et de l'érosion par bassin...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 30 mai 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 19 mars 2024. Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d...
Avis d'intention
Indicateurs de performance de la sécurité des...
Remarque: Le numéro de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 13 juin 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 20 juin 2023. 1.1. Généralités Cette norme identifie les indicateurs avancés et retardés...
Avis d'intention
Tuyaux et raccords en polypropylène (PP-R et ...
1.1 Général Cette norme couvre deux types de tuyaux et de raccords en polypropylène (PP) : le copolymère aléatoire de polypropylène (PP-R) et le copolymère aléatoire de polypropylène à cristallinité et résistance à la...
Avis d'intention
Systèmes de tuyauterie en polyamide (PA) pour...
1.1 Général Cette norme couvre les tuyaux, les tubes et les raccords en polyamide (PA) destinés à être utilisés dans les conduites de gaz et les services, y compris la collecte, la transmission et la distribution de gaz...
Avis d'intention
Appareillage à diélectrique solide
1.1 Cette norme s'applique aux appareillages de commutation isolés avec un matériau diélectrique solide, y compris les dispositifs tels que a) interrupteurs ; b) les dispositifs d'interruption, y compris les réenclencheurs...
Avis d'intention
Systèmes de distribution de gaz naturel liquéfié...
1.1 1.1.1 Cette norme s'applique à : a) les caractéristiques mécaniques et électriques des systèmes fixes et mobiles nouvellement fabriqués qui distribuent du gaz naturel liquéfié froid ou chaud pour les véhicules lorsqu'un...
Avis d'intention
Technologies des piles à combustible - Partie...
La présente partie de la CEI 62282 couvre les exigences de construction, de marquage et d'essai des systèmes portables à piles à combustible. Ces systèmes de pile à combustible sont mobiles et non attachés ou autrement fixés...
Avis d'intention
Gestion de la sécurité opérationnelle
1.1 Installations et lieux de travail concernés Cette norme détermine les caractéristiques d’un système de GSO et de lieux de travail traitant ou entreposant des matières potentiellement dangereuses, soit en raison d’une...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux - Partie 2-47 : Exigences...
L'Article 1 de la norme générale1 s'applique, avec les exceptions suivantes: 201.1.1 Domaine d'application Remplacement: La présente Norme Internationale s'applique à la SECURITE DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des...
Avis d'intention
Lignes directrices sur la protection des sous...
1.1 Généralités Ces lignes directrices donnent des mesures pour réduire les risques d’inondation du sous-sol et pour atténuer les effets négatifs sur les biens, la sécurité publique et la santé publique en cas d’inondation...
Avis d'intention
Conduit et raccords hors sol en résine thermodurcissable...
1.1 Cette norme spécifie les exigences relatives aux conduits et raccords en résine thermodurcissable renforcée hors sol (type AG) à faible teneur en halogène pour une installation et une utilisation conformes à la norme CSA...
Avis d'intention
Entretien des systèmes électriques
1.1 Généralités Cette norme énonce des recommandations sur l’entretien de l’appareillage et des systèmes électriques. Cette norme s’applique aux appareillages électriques nouveaux et existants. Dans le cas des nouvelles...