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Avis d'intention

Câble à isolation minérale

1.1 Cette norme s'applique aux câbles à isolation minérale avec des conducteurs en cuivre, en cuivre revêtu d'un alliage de nickel/nickel, en cuivre revêtu d'acier ou en nickel, enfermés dans une gaine en cuivre ou en acier...
Avis d'intention

Poteaux en béton

1.1 Cette norme prescrit les exigences relatives à la conception, à la fabrication et au contrôle de la qualité de tous les types de poteaux en béton. 1.2 Cette norme s'applique aux poteaux fabriqués par coulage et...
Avis d'intention

Soins à domicile et communautaires inclusifs ...

Remarque : Le code ICS, le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 12 juillet 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 18 juin 2024. Remarque : Cet avis d...
Avis d'intention

Code sur la réfrigération mécanique

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 12 juillet 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 24 octobre 2023. 1.1 But L'objectif de cette norme est de minimiser le risque de...
Avis d'intention

Appareils de plomberie en aluminium et en cuivre

1.1 Cette norme couvre les appareils de plomberie en aluminium et en cuivre et spécifie les exigences relatives aux matériaux, à la construction, aux performances, aux essais et au marquage de ces appareils. 1.2 Cette norme...
Avis d'intention

CAN-ASC-5.1 - Mesures d’urgence

L’objectif de la norme CAN-ASC-5.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...
Avis d'intention

CAN-ASC-3.1 – Langage simple

Remarque : Les codes ICS pour cet avis d'intention (initialement publié le 13 décembre 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 27 juin 2023. L’objectif de la norme CAN-ASC-3.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà...
Avis d'intention

CAN-ASC-7.1 - Parcours de voyage accessible

L’objectif de la norme CAN-ASC-7.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Son objectif est aussi de regrouper...