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Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 6 février 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 10 septembre 2024. La présente norme fixe les exigences minimales à respecter relativement à l...

Remarque : La raison d'être du projet pour cet avis d'intention (publiée à l'origine le 27 mai 2025) a été mise à jour par l'OEN responsable le 29 juillet 2025. Les dates correspondantes originales pour cet avis d'intention s...

1.1. Introduction au livre SCORM sur le séquençage et la navigation (SN) Le modèle SCORM (Sharable Content Object Reference Model) est souvent décrit comme un ensemble de livres sur une étagère. Le livre Séquencement et...

Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 octobre 2024. L’objectif de la norme CAN-ASC-2.7 est d’élaborer une norme qui va au-delà des...

Note : Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 21 septembre 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 25 mai 2022. 1.1 La présente norme établit les exigences minimales pour les puisards de...

1.1 La présente norme traite des exigences de construction et de performance des accessoires de réservoirs indiqués à l’article 1.2 , prévus pour une utilisation sur des réservoirs sous pression atmosphérique hors sol d’une...

Remarque : La période de consultation pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 6 août 2025 afin de permettre aux OEN accrédités par le CCN de mener une discussion collaborative. Ces normes nationales du Canada...

Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 15 août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. L’objectif de la norme CAN-ASC-6.3 est...

Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 31août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. L’objectif de la norme CAN/ASC-2.11...

Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 31 août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. L’objectif de la norme CAN-ASC-2.10...