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Avis d'intention
Avenant 1 - Informatique - Identification personnelle...
ISO/IEC 18013 establishes guidelines for the design format and data content of an ISO-compliant driving licence (IDL) with regard to human-readable features (ISO/IEC 18013-1), machine-readable technologies (ISO/IEC 18013-2)...
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Porte-fusibles - Partie 1 : Exigences générales
1.1 Ces porte-fusibles et dispositifs accueillent les fusibles à utiliser dans les circuits électriques et sont destinés à être utilisés conformément au Code canadien de l'électricité, partie I (Code CE, partie I), CSA C22.1...
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Fusibles basse tension - Partie 19: Fusibles ...
Remarque : L'activité d'élaboration de normes de cet avis d'intention (initialement publiée le 26 mars 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 3 juillet 2024. 1.1 Cette partie s'applique aux fusibles pour les...
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Norme sur les systèmes de chemisage pour les ...
Les exigences s'appliquent aux systèmes de chemisage pour les nouvelles cheminées de maçonnerie. Ces systèmes de chemisage sont destinés aux appareils résidentiels et aux installations de chauffage de bâtiment utilisant des...
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Norme Sur Les Cheminées Prefabriquées Pour Des...
Note : Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 16 mars 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 27 juillet 2021 1.1 These requirements apply to factory-built chimney assemblies which do not...
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DISPOSITIFS DE FIXATION ET DE DÉBLOCAGE DE PORTE...
Cette norme porte sur les exigences physiques et de rendement relatives aux dispositifs de fixation et de déblocage de porte de sortie aux fins d'utilisation conformément à la norme CAN/ULC S524, Norme sur l'installation des...
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Norme sur les robinets d’urgence pour liquides...
1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives aux robinets d’urgence destinés au contrôle des liquides inflammables et combustibles manipulés à des températures comprises entre -40 °C et +50 °C. 1.2 Ces...
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Classification et essai sur foyers types des ...
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme vise la classification et l’efficacité au cours des essais sur foyers-types des extincteurs destinés à être utilisés pour combattre les feux de classes A, B, C, D et K définis ci...
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Standard for Fireplace Inserts
Note : Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 22 janvier 2019) a été mis à jour par l’OEN responsable le 27 juillet 2021. 1.1 These requirements cover prefabricated fireplace inserts and hearth...
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Veilleuses à branchement direct
1.1 Cette norme s'applique aux veilleuses à branchement direct n'excédant pas 10 W d'entrée, pour une utilisation à l'intérieur seulement, dans des endroits non dangereux et destinées à être utilisées conformément au Code...
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Tableaux de distribution
1.1.1 Cette norme s'applique aux tableaux de distribution nominalement évalués à 1 000 V ou moins et destinés à être utilisés conformément au Code canadien de l'électricité, partie I (Code CE, partie I), au Code national de l...
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Câbles de communication
1.1 This Standard applies to 60 to 250 °C single- or multiple-conductor, jacketed or unjacketed, integral or non-integral cables and single or multiple coaxial cables for telephone and other communication circuits such as...