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Avis d'intention
Conception résiliente aux inondations pour les...
1.1 Inclusions de la norme 1.1.1 Objectif de cette norme L’objectif de cette norme est de fournir des critères de conformité et des directives pour la conception de nouveaux ensembles résidentiels résilients aux inondations...
Avis d'intention
Rapport sur les émissions de GES, l'efficacité...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 mars 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 2 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 2 au 23 juillet 2025 s...
Avis d'intention
Maisons usinées
Z240.0.1-16 - Exigences générales relatives aux maisons usinées Domaine d’application 1.1 Cette norme énonce les exigences générales relatives aux maisons usinées, y compris les exigences techniques et celles relatives au...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.3: Parcours de voyage accessible : ...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 1er août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. La présente norme abordera la...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.4: Parcours de voyage accessible : ...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 1er août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. La présente norme abordera l...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.10: Parcours de voyage accessible...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 1er août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. La présente norme abordera l...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.9: Parcours de voyage accessible : ...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 1er août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. La présente norme abordera la...
Publications
Feuille de route de normalisation en SMSLCS
Le Collectif national de normalisation en santé mentale et de santé liée à la consommation de substances (SMSLCS) a été créé pour coordonner les efforts de normalisation à l’échelle nationale. Pendant deux ans, nous avons...
Publications
Rapport annuel 2014-2015
Le Conseil canadien des normes (CCN) a publié son rapport annuel de 2014-2015, intitulé Un leader au service d’un Canada encore plus fort. Le rapport illustre le travail réalisé par le CCN à titre de dirigeant du réseau...
Publications
Rapport annuel 2018-2019: Une collaboration synonyme...
Le Conseil canadien des normes est heureux de publier son rapport annuel 2018-2019.
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