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Avis d'intention

Vannes d'arrêt thermiques à gaz

Remarque : Le numero de référence, le sous-type de référence et la portée de cet avis d'intention (initialement publié le 13 avril 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 20 août 2024. 1.1 Exigences relatives aux...
Avis d'intention

Prises de gaz et boîtiers optionnels

1.1 Cette norme s'applique aux prises de gaz de commodité, ci-après appelées prises de gaz et enceintes optionnelles, qui ne doivent pas dépasser 1-1/2 po (38,1 mm) et des pressions ne dépassant pas 5 psi (34,5 kPa), capables...
Avis d'intention

Équipement à hydrogène fermé - Sécurité

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (publié à l'origine le 30 novembre 2021) a été mis à jour par l'OEN responsable le 25 avril 2023. Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention...
Avis d'intention

Conception accessible pour l'environnement bâti

1.1 Objet Cette norme énonce les exigences techniques relatives à l'accessibilité et à la sécurité des bâtiments et l'environnement extérieur bâti utilisés par des personnes présentant des incapacités physiques, sensorielles...