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Avis d'intention
Breathing tubes intended for use with anaesthetic...
1 Scope *This International Standard specifies basic requirements for breathing sets and breathing tubes intended to be used with anaesthetic breathing systems, ventilator breathing systems, humidifiers or nebulizers. It...
Avis d'intention
Code du véhicule connecté et automatisé (CAV)
Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 1er février 2022) a été réémis par l'OEN responsable le 10 septembre 2024. Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a...
Avis d'intention
Norme de sécurité Équipements individuels de ...
1 Domaine d’application Cette partie de la norme ISO 12402 spécifie les exigences de sécurité pour les gilets de sauvetage, niveau de performance 100. Elle s’applique aux gilets de sauvetage utilisés par les adultes ou les...
Avis d'intention
Lignes aériennes de transport - Critères de conception
La présente Norme internationale spécifie les exigences de charge et de résistance des lignes aériennes dérivées des principes de conception basés sur la fiabilité. Ces exigences s'appliquent aux lignes de 45 kV et plus, mais...
Avis d'intention
Conduit rigide en PVC (non plastifié)
1.1 Cette norme s'applique aux conduits, coudes, courbures et raccords en PVC rigide (non plastifié) destinés à être utilisés à une température de service continue de 75 °C, pour l'installation de fils et de câbles...
Avis d'intention
Véhicules automobiles pour le transport des personnes...
1.1 Cette norme vise les véhicules automobiles autres que les voitures de tourisme (selon la définition de la Section 2 de la Loi sur la sécurité automobile) conçus, fabriqués ou adaptés pour assurer le transport des...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 7 : Modèle de...
La présente norme établit des exigences minimales de gérance des données responsable à l’intention des institutions de données. Elle s’applique à la gérance, à la responsabilité et à la gestion par une personne morale dès qu...
Avis d'intention
Mise à l'essai des machines synchrones triphasées...
Remoarque: La référence de la norme française est CSA C391:F15 (C2020). 1.1 La norme porte sur les machines synchrones triphasées à pôles saillants et à courant alternatif de 150 kW et plus, de 200 à 13 800 volts et de 50 et...
Avis d'intention
Réponse et gestion des incidents liés aux batteries...
La norme aborde la gestion et la réponse aux incidents liés aux batteries lithium-ion et vise à améliorer les connaissances sur ce sujet afin que les opérations associées puissent être menées efficacement. Les sujets abordés...
Avis d'intention
NORME SUR SÉCURITÉ ÉLECTRIQUE AU TRAVAIL POUR...
1.1 Cette norme s'applique à la construction, à l'exploitation, à l'entretien et au remplacement des systèmes de services publics d'électricité utilisés pour produire, transformer, transmettre, distribuer ou fournir de l...
Avis d'intention
Norme sur l'installation, l'inspection et la ...
DOMAINE D'APPLICATION 1.1 La présente norme prescrit les exigences relatives à : A l'installation des systèmes d'alarme anti-intrusion; B la classification du niveau de protection; et C la mise à l'essai et l'inspection des...
Avis d'intention
Énergie marine - Convertisseurs de vagues, de...
L'objectif de cette spécification technique est de fournir des méthodologies uniformes pour la conception et l'évaluation des systèmes d'amarrage pour les convertisseurs d'énergie marine flottants (MEC) (tels que définis dans...