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Avis d'intention

Norme d'enregistrement des terres indiennes

Cette norme nationale du Canada aidera à moderniser le système d'enregistrement des terres indiennes en assurant l'uniformité, la fiabilité et la prévisibilité dans l'enregistrement des intérêts dans les terres dans les...
Avis d'intention

Norme pour l'équipement de distribution de GPL...

​​​​​​ Note : Le titre et le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 19 janvier 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 5 janvier 2022. These requirements cover power-operated dispensing devices...
Avis d'intention

Transformateurs et alimentations au néon

1.1 Cette norme s'applique aux transformateurs et aux alimentations électriques, y compris ceux destinés à être connectés à une source d'alimentation de classe 2, qui fournissent la tension et le ballast pour les tubes au...
Avis d'intention

Organes perfusables pour la transplantation

1.1 Objet La présente norme traite des questions liées à la sécurité des organes humains perfusables utilisés pour la transplantation. Elle inclut les exigences du système qualité et les aspects de la sécurité des donneurs et...
Avis d'intention

Systèmes de collecte des déchets sous vide

1.1 Cette norme couvre les systèmes de collecte des déchets sous vide destinés à extraire et transporter l'eau, les condensats des réfrigérateurs, les déchets sanitaires, les eaux grises ou la graisse et spécifie les...