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Avis d'intention

Quality assurance of analytical, scientific, ...

1 SCOPE 1.1 This Standard specifies the requirements for the quality assurance program applicable to the design, development, maintenance, modification, and use of analytical, scientific, and design computer programs that are...
Avis d'intention

Safety code for diving operations

Scope 1.1 General 1.1.1 This Standard applies to occupational diving operations conducted in connection with all types of work and employment, and describes the requirements for occupational safety. Note: It is recognized...
Avis d'intention

norme sur securite electrique au travail pour...

La présente norme s’applique à la construction, à l’exploitation, à la maintenance et au remplacement des réseaux des services publics d’électricité utilisés pour produire, transformer, transporter, distribuer ou fournir de...
Avis d'intention

Carburéacteur d’aviation

1. OBJET 1.1 La présente norme s’applique à deux grades de carburéacteur d’aviation (grades militaires F‑34 et F‑44) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine naturelle autres...
Avis d'intention

Code du véhicule connecté et automatisé (CAV)

Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 1er février 2022) a été réémis par l'OEN responsable le 10 septembre 2024. Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a...
Avis d'intention

Protection des machines

1.1 Généralités Cette norme vise la protection des personnes contre les phénomènes dangereux résultant de l'utilisation de machines mobiles ou fixes. Elle énonce les critères à observer et traite de la description, du choix...