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Les études de cas et les priorités décrites dans le présent rapport contribueront à alimenter la discussion sur les façons de poursuivre l’harmonisation des normes afin de réduire le fardeau administratif des entreprises...

Cette étude visait à déterminer l’incidence de la normalisation sur les décès accidentels. Les accidents constituent un problème complexe, qui s’accompagne de tout un éventail de facteurs contributifs, mais l’étude démontre...

En mars 2010, Ressources naturelles Canada (RNCan) a réuni des intervenants clés afin d’élaborer une feuille de route ayant pour but d’accroître l’utilisation du gaz naturel dans le secteur des transports au pays. Ces travaux...

Le présent rapport brosse le portrait de ce système et en résume les caractéristiques, les rouages, l’importance sociale et économique pour le Canada et les implications pour le commerce intérieur.

Le présent rapport sert de fondement à l’élaboration de mesures acceptables et relativement simples à appliquer dans la construction de résidences unifamiliales ou la réalisation d’importants projets de rénovation afin de...

Le présent document offre des conseils d’application volontaire aux collectivités autochtones du Canada pour la mise en oeuvre de projets de surveillance communautaire du climat. Il donne des conseils sur la manière de...

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Le présent document se veut une feuille de route, c’est-à-dire un plan stratégique, qui vise à faire évoluer l’environnement normatif de la filière électrique actuelle vers le déploiement, l’exploitation et le...

Ce projet vise à définir le rôle et la portée d’une norme de gestion des risques et de la qualité qui pourrait être élaborée pour aider les municipalités, les ingénieurs et les autres professionnels à concevoir, exploiter...

Le Collectif national de normalisation en santé mentale et de santé liée à la consommation de substances (SMSLCS) a été créé pour coordonner les efforts de normalisation à l’échelle nationale. Pendant deux ans, nous avons...

La feuille de route du Collectif canadien de normalisation en matière de gouvernance des données aborde les grandes questions au carrefour des normes et de la gouvernance des données. Elle décrit le paysage normatif du Canada...