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Version 1 – Mars 2024 Cet aperçu décrit les exigences relatives au Programme d'accréditation des organismes d'élaboration de normes, les exigences relatives au cycle d’accréditation, l'auto-déclaration, et le système d...

L’accord d’atelier est un document dont la publication entame les démarches consensuelles typiquement associées à l’élaboration de Normes nationales du Canada. Pouvant porter sur tout domaine où les inconnues foisonnent, cet...

Version 1 – Mars 2024 Cet aperçu décrit les exigences relatives au Programme d'accréditation des organismes de certification de personnes, les exigences relatives au cycle d’accréditation et les exigences relatives aux d...

L’habillage du présent document a été actualisé le 14 avril 2021. Le texte du document a été publié le 2 août 2019.

Document technique complémentaire au Guide pour l’intégration de l’adaptation aux changements climatiques dans les normes canadiennes Les effets des changements climatiques sont déjà visibles partout au Canada et devraient s...

Version 1 – avril 2024 Cet aperçu décrit les exigences relatives au Programme d’accréditation des laboratoires médicaux, les exigences relatives au cycle d’accréditation et l'organisme partenaire, l'accréditation de groupe...

Les présentes lignes directrices décrivent les principes et les principales étapes d’élaboration d’une Spécification accessible au public (PAS). Elles indiquent certains détails de la procédure mais ne sont pas définitives...

Le présent document décrit les exigences et les lignes directrices qui s’appliquent au Canada lors de l’adoption de Normes internationales, de normes régionales et d’autres documents internationaux ou régionaux à caractère...

Le présent document d’exigences et de lignes directrices fait partie d’une série de documents qui définissent les politiques et les exigences opérationnelles des programmes de base établis par le Conseil canadien des normes...

Version 1 – Mai 2024 Cet aperçu du programme décrit les exigences relatives au Programme d’accréditation des organismes de certification de produits, de procédés et de services, les exigences relatives au cycle d...