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Avis d'intention
Inspection visuelle pour la prévente ou le préachat...
La présente norme spécifie les exigences minimales pratiques relatives à l’inspection visuelle des bâtiments résidentiels usagés en vue de la prévente ou du préachat. La norme s’applique aux maisons unifamiliales, aux jumelés...
Avis d'intention
Évaluation des adhésifs pour produits de construction...
Cette norme précise les exigences relatives à l'évaluation des adhésifs utilisés pour coller des matériaux en bois massif dans des produits de construction en bois destinés à des applications à exposition limitée à l'humidité...
Avis d'intention
Accès aux services de santé et aux services sociaux...
Cette norme précise les exigences pour les établissements de santé et de services sociaux afin de favoriser l’accès à des services de santé et à des services sociaux sécuritaires dans la langue préférée ou requise de l’usager...
Avis d'intention
Évaluation de la vulnérabilité des barrages au...
Portée des travaux du projet : CSA S910.1, Évaluation de la vulnérabilité des barrages, visera à établir un cadre clair pour la réalisation d'évaluations de la vulnérabilité des barrages aux changements climatiques au Canada...
Avis d'intention
Adaptation au changement climatique — Principes...
Le présent document spécifie les principes, les exigences et les lignes directrices relatifs à l’adaptation au changement climatique. Cela inclut l’intégration de l’adaptation dans les organismes et entre les organismes, la...
Avis d'intention
Adaptation au changement climatique — Lignes ...
Le présent document fournit des lignes directrices pour l’évaluation des risques liés aux impacts potentiels du changement climatique. Il décrit comment comprendre le concept de vulnérabilité et comment développer et mettre...
Avis d'intention
Norme de sécurité sur la méthode d’essai pour...
Remarque : Le type d'activité d'élaboration de normes pour cet avis d'intention (initialement publié le 25 février 2020) a été mise à jour par l'OEN responsable le 19 novembre 2024. 1.1 La méthode d’essai de la présente norme...
Avis d'intention
Conception, mise en oeuvre et évaluation d’un...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 16 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 17 décembre 2024. La présente proposition de norme vise à établir des lignes directrices pour la...
Avis d'intention
Santé et sécurité psychologiques au travail
Remarque : La référence et le sous-type de la norme pour cet avis d'intention (initialement publié le 14 janvier 2025) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 11 mars 2025. Inclusions : La présente norme s'applique aux...
Avis d'intention
Géomatique pour la cartographie des crues
Remarque : Le numéro de référence et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 avril 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 18 février 2025. 1.1 Inclusions Cette norme fournit des...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 11 : Prestation...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 16 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 24 avril 2025. La norme proposée vise à établir les exigences minimales régissant la collecte, le...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Techniques de...
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 6 mai 2025. La présente partie de l'ISO/CEI 18033 spécifie : a) les fonctions de sortie permettant de combiner un flux de clés avec du texte en clair ; b)...
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