Avis d'intention
Notre système centralisé de notification signale les nouveaux projets de normalisation au public. Utiliser les filtres ci-dessous pour affiner vos recherches dans le répertoire d’avis d’intention des organismes d’élaboration de normes (OEN) détenant l’accréditation du CCN.
Le répertoire est alimenté par les OEN, qui sont responsables de l’exactitude des informations.
Le service de notification facilite :
- la coordination des travaux normatifs;
- la prévention des redondances;
- l’exécution efficace des travaux dans les délais impartis.
-
LogoNuméro de référence:CAN/CSA-Z15882-09 (R2014)Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Adoption d'une Norme internationaleDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Confirmation
-
LogoNuméro de référence:CAN/CGSB-3.516-2017 Amendment No. 1Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Révision/Modification
-
LogoNuméro de référence:CAN/CGSB-3.0 Nº 18.5Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Nouvelle version
-
LogoNuméro de référence:CAN/CGSB-3.0 Nº 28.8Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Nouvelle version
-
LogoNuméro de référence:CAN/CGSB-4.2 76-94 (R2013) ISO 2551:1981, IDTStatus:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Annulation
-
LogoNuméro de référence:CAN/CGSB-4.2 No. 57-M90 (R2013)Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Annulation
-
LogoNuméro de référence:CAN/CGSB-4.2 73.4-M91 (R2013) ISO 2916:1975, IDTStatus:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Annulation
-
LogoNuméro de référence:CAN/CGSB-4.2 73.5-M91 (R2013) ISO 3073:1975, IDTStatus:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Annulation
-
LogoNuméro de référence:CAN/CGSB-4.2 73.2-M91 (R2013) ISO 2648:1974, IDTStatus:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Annulation
-
LogoNuméro de référence:CAN/CGSB-4.2 73.1-M91 (R2013) ISO 2647:1973, IDTStatus:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Annulation
-
LogoNuméro de référence:CAN/CGSB-4.2 No. 33-94 (R2013)Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Annulation
-
LogoNuméro de référence:CAN/CGSB-4.2 No. 36-M89 (R2013)Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Annulation
-
LogoNuméro de référence:CAN/CGSB-4.2 No. 21-M90 (R2013)Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Annulation
-
LogoNuméro de référence:CAN/CGSB-4.2 No. 22-2004 (R2013)Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Annulation
-
LogoNuméro de référence:CAN/CGSB-4.2 No. 24-2002 (R2013)Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Annulation
-
LogoNuméro de référence:CAN/CGSB-4.2 68-2004 (R2013) ISO 105-J01:1997, IDTStatus:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Annulation
-
LogoNuméro de référence:CAN/CGSB-4.2 31-2004 (R2013) ISO 105-X11:1994, IDTStatus:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Annulation
-
LogoNuméro de référence:CAN/CGSB-4.2 72.3-M91 (R2013) ISO 6741-3:1987, IDTStatus:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Annulation
-
LogoNuméro de référence:CAN/CGSB-4.2 8.3-M89 (R2013) ISO 2:1973, IDTStatus:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Annulation
-
LogoNuméro de référence:CAN/CGSB-4.2 12.3-2005 (R2013) ISO 13937-1:2000, IDTStatus:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Annulation