Nouvelle édition de l’Aperçu des programmes d’accréditation

Action requise

Noter les changements décrits ci-dessous.

Clients concernés

Tous les clients

Contexte

Les Services d’accréditation du CCN ont publié une version actualisée de l’Aperçu des programmes d’accréditation. L’objectif principal de ce document est de décrire l’organisation des Services d’accréditation et le fonctionnement du programme. Ce document est régulièrement révisé et mis à jour et inclut du contenu nouveau et révisé.

Nouveau contenu :

• À l’annexe B sur les produits, procédés et services, une section traitant de la gestion des changements de portée a été ajoutée
• À l’annexe I sur les BPL, dans la section traitant des cycles d’inspections, un paragraphe précisant que certains sites ne seront inspectés qu’au cours des saisons favorables aux activités d’inspection a été ajouté

• À l’annexe J sur l’élaboration de normes, une section décrivant le nouveau processus d’auto-déclaration des OEN a été ajoutée.

   

Contenu révisé :

• La description des documents qui pourraient être demandés aux clients au sujet des non-conformités a été clarifiée
• Les références relatives à certaines exigences de programme ont été révisées
• Et enfin, plusieurs modifications minimes de mise en page et d’ordre rédactionnel ont été apportées.

Nouvelles exigences

• Aucune

   

Date limite

Aucune

Questions?

Pour plus de renseignements, veuillez contacter Cynthia Milito, vice-présidente par intérim et directrice, Services d’accréditation à cynthia.milito@scc-ccn.ca ou au +1 613 238 3222.