CSA Z1011.1:22

1 Domaine d’application 1.1 Inclusions Cette norme concerne les exigences d’un système de GIT pouvant être utilisées par les OSP pour répondre aux besoins de santé des travailleurs afin de prévenir et/ou de gérer l’incapacité au travail. Elle comprend des exigences et des conseils liés à la gestion des incapacités au travail découlant des blessures de stress opérationnel (BSO) et d’autres problèmes de santé mentale qui pourraient être causés par des expériences vécues dans le cadre du travail ou non. Cette norme offre un cadre général applicable à tout type d’incapacités. 1.2 Exclusions Cette norme n’offre pas de conseils sur le diagnostic ou le traitement de l’incapacité au travail. 1.3 Terminologie Dans cette norme, le terme « doit » indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire; et « peut » indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire. Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme. Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions. Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.