CSA Z8000:18

1 Domaine d’application 1.1 Généralités 1.1.1 Cette norme décrit les éléments essentiels et les exigences relatives à la planification, à la conception et à la construction des établissements de santé. Elle vise tous les établissements, publics ou privés, qui offrent des traitements de soin de santé, des services liés à la santé ou des services de diagnostic, quels que soient le type, la taille, l’emplacement de l’établissement ou la gamme des services offerts. Cette norme vise les types d’établissements suivants : a) les hôpitaux qui traitent des patients hospitalisés, qui offrent des soins ambulatoires ou un ensemble des deux; b) les établissements qui offrent des services de diagnostic et des traitements en consultation externe; et c) les centres spécialisés pour patients hospitalisés et les établissements de soins en résidence. Note : En raison des différences de terminologie qui existent d’un bout à l’autre du pays, il n’est pas possible de donner une liste exhaustive de tous les établissements visés par cette norme. Les établissements présentés aux alinéas a), b) et c) et au tableau 1.1 ne sont donnés qu’à titre d’exemple. D’autres exemples sont fournis à l’annexe B.