Z98-14
1.1 Généralités
Cette norme établit les exigences relatives à la conception, à la fabrication, à la construction, à la
modification, au fonctionnement, à la vérification, à la mise à l’essai et à l’entretien des remontées
mécaniques et des convoyeurs.
Les exigences relatives aux conditions inhabituelles ou anormales ne sont pas spécifiquement énoncées,
pas plus que tous les détails d’ingénierie et de construction. Il est entendu que tout travail exécuté dans
le cadre du domaine d’application de cette norme est au minimum conforme aux règles de sécurité qui
y sont formulées ou suggérées.
Cette norme ne traite pas tous les aspects de la sécurité concernant les remontées mécaniques et les
convoyeurs. Il incombe à son utilisateur d’établir des pratiques de sécurité adéquates et de déterminer
l’applicabilité de toute limitation ou exigence réglementaire.
1.2 Matériel visé
Dans cette norme, les remontées mécaniques et les convoyeurs comprennent
a) les téléphériques à câbles porteurs simples ou doubles ;
b) Dans le cas des à circuit fermé monocâbles, bicâbles et tricâbles à attaches débrayables et fixes, y
compris les télécabines, les télésièges et autres appareils similaires ;
c) les remontées mécaniques de surface, y compris les arbalètes, les téléskis et les sellettes, et autres
appareils similaires ;
d) les fils neige, y compris les fils neige métalliques et textiles ;
e) les remontées à véhicules secondaires tractés ; et
f) les appareils dotés d’un élément souple mobile qui
i) transportent des personnes vers le haut pour des activités récréatives ou sportives ; ou
ii) servent de convoyeurs d’embarquement.
1.3 Marchandises
Des marchandises peuvent être transportées par le matériel visé par cette norme si une provision a été
faite lors de la conception et si toutes les mesures de sécurité pertinentes sont prises.
1.4 Installations existantes
Les installations existantes doivent respecter les exigences de la présente édition de cette norme visant
le fonctionnement, l’entretien et la mise à l’essai.
Note : Il est possible que le matériel installé conformément aux éditions précédentes de cette norme ne soit pas
conforme aux nouvelles exigences de conception de la présente édition de cette norme.
1.5 Dérogations
Dans le cas de conceptions nouvelles, d’installations jugées non conformes ou de nouvelles
configurations difficiles à classifier, certaines dérogations aux exigences de cette norme peuvent être
permises à condition qu’un degré de sécurité équivalent soit assuré.
1.6 Funiculaires
La norme peut être adoptée pour les funiculaires et les téléphériques automoteurs.
1.7 Terminologie
Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur
doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce
qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu’il est permis
de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations.
Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement
partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des
prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en
préciser l’application.
OEN:
CSA
Langue:
French
Code(s) de l'ICS:
01
Statut:
Annulée
Date de Publication:
2015-01-31
Numéro Standard:
Z98-14