N290.15-10 (C2015)

1 Domaine d’application 1.1 Cette norme donne les grandes lignes d’une méthode par consensus pour définir, mettre en oeuvre et maintenir l’enveloppe d’exploitation sûre (EES) des centrales nucléaires en exploitation. 1.2 Cette norme s’applique à toutes les centrales nucléaires. L’annexe A contient un guide relatif à ces exigences pour les centrales nucléaires CANDU existantes. 1.3 Dans les normes CSA, le terme «doit» indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire. Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme. Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions. Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.